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Retransmissions des conseils municipaux
Délibération du conseil municipal
Conseil municipal du lundi 30 mars 2009
Délibération N°01
Vote des taux de fiscalité
Délibération N°02
Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA – Conventionnement avec l'Etat
Délibération N°03
Contrat urbain de cohésion sociale – Programmation 2009
Délibération N°04
Plan local pour l'insertion et l'emploi – Programmation 2009
Délibération N°05
Parking Edouard Herriot – Modification du stationnement gratuit
Délibération N°06
Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public du camping municipal de la Chênaie
Délibération N°07
Indemnisation aux particuliers
Délibération N°08
Musée d'art et d'archéologie – Acquisition de vitrines et travaux divers pour les salles La Charlonie – Demande de subventions
Délibération N°09
Restauration du tabernacle de l'église Saint-Martin – Avenant au marché
Délibération N°10
Bibliothèque – Troisième tranche de numérisation de manuscrits médiévaux – 1ère phase
Délibération N°11
Association Harmonie Municipale – Batterie Fanfare – Subvention exceptionnelle pour l'achat de couvre-chefs
Délibération N°12
Tarifs des vacations funéraires
Délibération N°13
Administration générale - Attribution de subventions aux associations
Délibération N°14
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA – Conventionnement avec l'Etat
Délibération N°03
Contrat urbain de cohésion sociale – Programmation 2009
Délibération N°04
Plan local pour l'insertion et l'emploi – Programmation 2009
Délibération N°05
Parking Edouard Herriot – Modification du stationnement gratuit
Délibération N°06
Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public du camping municipal de la Chênaie
Délibération N°07
Indemnisation aux particuliers
Délibération N°08
Musée d'art et d'archéologie – Acquisition de vitrines et travaux divers pour les salles La Charlonie – Demande de subventions
Délibération N°09
Restauration du tabernacle de l'église Saint-Martin – Avenant au marché
Délibération N°10
Bibliothèque – Troisième tranche de numérisation de manuscrits médiévaux – 1ère phase
Délibération N°11
Association Harmonie Municipale – Batterie Fanfare – Subvention exceptionnelle pour l'achat de couvre-chefs
Délibération N°12
Tarifs des vacations funéraires
Délibération N°13
Administration générale - Attribution de subventions aux associations
Délibération N°14
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Plan local pour l'insertion et l'emploi – Programmation 2009
Délibération N°05
Parking Edouard Herriot – Modification du stationnement gratuit
Délibération N°06
Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public du camping municipal de la Chênaie
Délibération N°07
Indemnisation aux particuliers
Délibération N°08
Musée d'art et d'archéologie – Acquisition de vitrines et travaux divers pour les salles La Charlonie – Demande de subventions
Délibération N°09
Restauration du tabernacle de l'église Saint-Martin – Avenant au marché
Délibération N°10
Bibliothèque – Troisième tranche de numérisation de manuscrits médiévaux – 1ère phase
Délibération N°11
Association Harmonie Municipale – Batterie Fanfare – Subvention exceptionnelle pour l'achat de couvre-chefs
Délibération N°12
Tarifs des vacations funéraires
Délibération N°13
Administration générale - Attribution de subventions aux associations
Délibération N°14
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public du camping municipal de la Chênaie
Délibération N°07
Indemnisation aux particuliers
Délibération N°08
Musée d'art et d'archéologie – Acquisition de vitrines et travaux divers pour les salles La Charlonie – Demande de subventions
Délibération N°09
Restauration du tabernacle de l'église Saint-Martin – Avenant au marché
Délibération N°10
Bibliothèque – Troisième tranche de numérisation de manuscrits médiévaux – 1ère phase
Délibération N°11
Association Harmonie Municipale – Batterie Fanfare – Subvention exceptionnelle pour l'achat de couvre-chefs
Délibération N°12
Tarifs des vacations funéraires
Délibération N°13
Administration générale - Attribution de subventions aux associations
Délibération N°14
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Musée d'art et d'archéologie – Acquisition de vitrines et travaux divers pour les salles La Charlonie – Demande de subventions
Délibération N°09
Restauration du tabernacle de l'église Saint-Martin – Avenant au marché
Délibération N°10
Bibliothèque – Troisième tranche de numérisation de manuscrits médiévaux – 1ère phase
Délibération N°11
Association Harmonie Municipale – Batterie Fanfare – Subvention exceptionnelle pour l'achat de couvre-chefs
Délibération N°12
Tarifs des vacations funéraires
Délibération N°13
Administration générale - Attribution de subventions aux associations
Délibération N°14
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Bibliothèque – Troisième tranche de numérisation de manuscrits médiévaux – 1ère phase
Délibération N°11
Association Harmonie Municipale – Batterie Fanfare – Subvention exceptionnelle pour l'achat de couvre-chefs
Délibération N°12
Tarifs des vacations funéraires
Délibération N°13
Administration générale - Attribution de subventions aux associations
Délibération N°14
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Tarifs des vacations funéraires
Délibération N°13
Administration générale - Attribution de subventions aux associations
Délibération N°14
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Prise en charge des services périscolaires par l'I.M.E.
Délibération N°15
Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2009 - 2010
Délibération N°16
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Association de jeunesse – Attribution de subvention – Exercice 2009
Délibération N°19
Utilisation du boulodrome – Tarification 2009
Délibération N°20
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Classement dans le domaine public de la route des Sangsues
Délibération N°21
Voirie – Approbation du programme FDS 2009 LAON Nord et Sud
Délibération N°22
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Service de distribution publique d'eau potable – Avenant n°5 au contrat d'affermage
Délibération N°23
Service de l'assainissement – Avenant n°7 au contrat d'affermage
Délibération N°24
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Contrat global d'assainissement – Approbation et demandes de subventions
Délibération N°25
Hélistation – Convention d'amenée des réseaux divers
Délibération N°26
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Voirie départementale – Convention relative à la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage communale ou départementale, de divers aménagements en agglomération
Délibération N°27
Aménagement de la zone Rousseau – Attribution des travaux
Délibération N°28
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Poste de professeur d'enseignement artistique de classe normale – Spécialité violon- Création
Délibération N°29
Poste d'attaché chargé des relations sociales à la Direction des Ressources Humaines – Création
Délibération N°30
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création
Délibération N°31
Tableau des effectifs - Modifications
Poste de chargé de mission – Contrat global pour l'eau – Création