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Retransmissions des conseils municipaux
Délibération du conseil municipal
Délibération N°18 du lundi 17 décembre 2001
Subventions Sports de Haut Niveau Individuel
Mes chers collègues,
Les subventions exceptionnelles attribuées au sport de haut niveau individuel se décomposent en deux parties,
§ les subventions de haut niveau individuel olympique
§ les subventions de haut niveau individuel non olympique
Ces aides particulières s’expliquent par
les frais supplémentaires engendrés notamment par les déplacements pour
se rendre aux différents championnats de France.
Ces demandes d’aide exceptionnelle ont été examinées par la commission sports et jeunesse du 7 novembre 2001.
En ce qui concerne le haut niveau individuel olympique,
c’est l’Office Municipal des Sports qui a instruit les demandes de
subventions et a proposé leur répartition à la commission sports et
jeunesse.
Les subventions de haut niveau individuel non olympique sont étudiées directement par la commission sports et jeunesse, en fonction des demandes déposées par les associations.
AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA
COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE, ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR
AUTORISER l’octroi des subventions au sport de haut niveau de la façon suivante :
a) Haut niveau individuel non olympique
Associations | Subvention |
Championnat de France mixte les 6, 7 et 8 juillet à Evreux. Championnat de France Corpo à Pont à Mousson, les 7, 8 et 9 septembre 2001. Championnat de France à Sorgue le Pontet, les 21, 22, 23 et 24 septembre 2001.
|
6 150 |
TOTAL F.C.L. Pétanque
Championnat de France vétérans en triplettes à Lure, les 14, 15 et 16 septembre 2001.
| 1 600 3 000 |
b) Haut niveau individuel olympique
Associations | Subvention |
Germain Maillez, champion de France Maurice Trichet, champion de France
Salle : Pré-France (Nogent et Liévin) et championnat de France (Vincennes) pour W. Harnisch et S. Wajrock. Plein air : Pré-France (Val de Reuil) et championnat de France (Evry) pour S. Flamant, W Harnisch et S. Wajrock. Hors stade : championnat de France semi-marathon (Phalempin) pour L. Cousin et S. Biernat.
Chantal Garnier, championnat de France à Paris Vélo Club de Laon | 5 500
500
400 |
Soit une subvention globale
- de 10 750 francs pour le haut niveau non olympique
- de 16 400 francs pour le haut niveau olympique
Pour un montant total de 27 150 francs. Ce montant étant prélevé sur l’enveloppe globale des subventions prévue au Budget Primitif 2001.
*
LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ADOPTE À L’UNANIMITÉ
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT
Monsieur Dominique VALISSANT ne prenant pas part au vote
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT
Monsieur Dominique VALISSANT ne prenant pas part au vote