Retransmissions des conseils municipaux

Mes chers collègues,

Le 23 juin 2003, le Conseil Municipal avait approuvé le programme 2004 des travaux dans les écoles pouvant bénéficier de subventions du Département.

Courant juillet, le dégagement d’ une enveloppe financière a pu permettre d’entreprendre une partie des travaux prévus en 2004 revêtant un caractère de sécurité à savoir :

· la rampe d’accès à la maternelle Kergomard,
· la clôture de la maternelle du Moulin Roux,
· la réfection partielle de la clôture et de la cour de l’école élémentaire du Bois de Breuil.

Compte tenu de cette réalisation anticipée, il convient de compléter le programme 2004 de travaux dans les écoles.

Cette nouvelle programmation a été présentée à la Commission des Affaires Scolaires et de l’Enseignement Supérieur.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE, ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR

1. APPROUVER le programme 2004 des travaux suivant le tableau ci-joint, pour un montant de 225.651,40 euros hors taxes soit 269.879,08 euros toutes taxes comprises.

2. SOLLICITER auprès du Département de l’Aisne, l’attribution d’une subvention au taux unique de 25 % au titre des travaux dans les locaux scolaires du premier degré (programme 2004).

3. DIRE QUE les crédits correspondants seront inscrits au budget 2004 tant en dépenses qu’en recettes, la Ville s’engageant à prendre en charge la part des travaux non couverte par la subvention.