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Décision modificative n°1 - Exercice 2003 : budget Ville
Décision modificative n°1 - Exercice 2003 : budget Eau
GARANTIE EMPRUNT
GARANTIE EMPRUNT OPAC - Construction de 11 logements PLUS Foncier
PLAN LOCAL D’URBANISME - ANNULATION DE LA DELIBERATION DE L’ARRÊT PROJET P.L.U
PLAN LOCAL D’URBANISME - ARRÊT DE PROJET PLU
Demande d’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique en vue de la création d’une voirie de desserte directe du SIRTOM
DEVIATION DE LEUILLY - ACQUISITION DE TERRAIN
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VENTE DE TERRAIN A LA CITE - à Madame Valérie DENIS
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC - rue Turgot & partie de la rue Voltaire
ZAC DES EPINETTES - APPROBATION DES COMPTES 2002
Syndicat Intercommunal d’Aménagement & de Gestion de la Serre aval et de ses affluents - Adhésion à l’Union des syndicats d’aménagement & de gestion des milieux aquatiques
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Travaux scolaires subventionnables - Programme 2004 - modification de demande de subvention
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU PAR EQUIPE
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Tableau des effectifs
Mise en conformité - Régime indemnitaire ISS - Filière technique
Remboursements d’assurance