Retransmissions des conseils municipaux

Mes chers collègues,

La commune a la charge de l’entretien et de l’aménagement des locaux scolaires du premier degré c’est-à-dire l’enseignement maternel et élémentaire.

Nous allons, en 2004, poursuivre l’effort important engagé notamment en matière de préservation du patrimoine et d’amélioration des locaux.

Il nous appartient, dès lors, de définir le programme de travaux et de saisir le Conseil Général qui peut nous apporter son concours financier.

La programmation que je vous propose de retenir a été élaborée à partir du programme pluriannuel de gros travaux établi selon le recensement des besoins effectué tant par les Services Techniques que par le Service des Affaires Scolaires.

Cette programmation a reçu l’avis favorable de la commission des Affaires Scolaires et de l’Enseignement Supérieur réunie le 12 juin 2003.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE, ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR

1. APPROUVER le programme 2004 des travaux suivant le tableau ci-joint, pour un montant de 225 242,69, Euros Hors Taxes soit 269 390,26 Euros Toutes Taxes Comprises.

2. SOLLICITER auprès du Département de l’Aisne, l’attribution d’une subvention au taux unique de 25 % au titre des travaux dans les locaux scolaires du premier degré (programme 2004).

3. DIRE QUE les crédits correspondants seront inscrits au Budget 2004 tant en dépenses qu’en recettes, la Ville s’engageant à prendre en charge la part des travaux non couverte par la subvention.