Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Conseil municipal du lundi 23 juin 2003

Délibération N°01

DEMISSION D’UN MAIRE ADJOINT

Délibération N°02

MODIFICATION DU TABLEAU DES ADJOINTS

Délibération N°03

ELECTION D’UN MAIRE ADJOINT

Délibération N°04.a

Compte Administratif 2002 - Budget Ville

Délibération N°04.b

Compte administratif 2002 - Eau

Délibération N°04.c

Compte administratif 2002 - Assainissement

Délibération N°04.d

Compte administratif 2002 - Parking souterrain

Délibération N°05.a

Compte de gestion du receveur - Budget Ville

Délibération N°05.b

Compte de gestion du receveur - Eau

Délibération N°05.c

Compte de gestion du receveur - Assainissement

Délibération N°05.d

Compte de gestion du receveur - Parking souterrain

Délibération N°06.a

Affectation de résultat - Ville

Délibération N°06.b

Affectation de résultat - Eau

Délibération N°06.c

Affectation de résultat - Assainissement

Délibération N°07.a

Budget supplémentaire 2003 - Ville

Délibération N°07.b

Budget supplémentaire 2003 - Eau

Délibération N°07.c

Budget supplémentaire 2003 - Assainissement

Délibération N°07.d

Budget supplémentaire 2003 - Parking souterrain

Délibération N°08

Politique de la Ville : Financement communal des actions intégrées dans le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi

Délibération N°09

ARRÊT DE PROJET P.L.U

Délibération N°10

Demande d’ouverture des enquêtes conjointes d’utilité publique et parcellaire pour la création d’une voirie de desserte directe du SIRTOM

Délibération N°11

VENTE DE TERRAIN A LA CITE à Monsieur DRISS HAKMI

Délibération N°12

Avenue CARNOT – Aménagement et restructuration des espaces piétons - Demande de subventions

Délibération N°13

Mise en valeur de la rue Thibezard - demande de subventions

Délibération N°14

Travaux de mise en lumière de la ville haute de Laon - demande de subventions

Délibération N°15

Travaux de mise en lumière des souterrains de la Citadelle de LAON - Demande de subvention

Délibération N°16.b

CONSERVATOIRE de MUSIQUE & de DANSE - Demandes de subventions

Délibération N°17

MUSEE - Dépôt d’un lot de faïences de Sinceny

Délibération N°18.a

CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET DE DANSE - Conseil d’Etablissement

Délibération N°19

SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES À CARACTERE EXCEPTIONNEL

Délibération N°20

TARIFICATION "CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS" ET "CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT" - 2003 - 2004

Délibération N°21

Gros travaux dans les écoles - demande de subvention

Délibération N°22

Tableau des effectifs

Délibération N°23

Filière Technique - Modification du Régime Indemnitaire - Indemnité Spécifique de Service - Prime de Service et de Rendement

Délibération N°24

Remboursement d’assurance

Délibération N°25

Délégation au Maire en matière d'opérations financières utiles à la gestion des emprunts

Délibération N°26

TRAVAUX de VOIRIE - lancement appel d’offres ouvert

Délibération N°27

Assainissement – Travaux de raccordement - Reversement de subventions aux particuliers

Délibération N°28

ADMISSION EN NON VALEUR

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