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150 résultats ont été trouvés pour cette recherche


Fichier : 6 - 2_Documents_Plan_epandage.pdf

Athies-Méthanisation Bilan de matières ATHIES METHANISATION - DIAGRAMME DES FLUX Ligne substrat : Quantité en tonnes par an Confirmé par Biogas Plus Intrants Quantité %MS Ligne biogaz : Quantité en Nm3/h 30 920 24% Liquide de dilution Quantité 7 300 %MS 5% Digestion Digestat brut Quantit...
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Fichier : 1.1 Rapport de presentation_0.pdf

RAPPORT DE PRESENTATION 2 SOMMAIRE AVANT PROPOS ................................................................................................................................................................................... 9 I. I.1 I.2 II. LE CONTEXTE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE ...........
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Délibération : Tableau des effectifs

Mes chers collègues, Je vous propose une modification du tableau des effectifs qui prend en compte les évolutions intervenues à savoir : · Transformation d’un poste d’agent d’entretien en agent technique suite à réussite à concours d’un agent. · Transformation d’un poste de technicien en technici...
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Délibération : Ceur de Ville Participation de l'ADREE en partenariat avec l'Institut d'Aménagement des Territoires, d'Urbanisme et d'Environnement (IATEUR)

Mes chers collègues,   Suite à l'appel à projets lancé le 12 octobre 2017, intitulé « Ceur de Ville », la ville de Laon a souhaité s'inscrire dans cette démarche.   2018, en accord avec les services de l’État sera une année de préfiguration pour mettre en euvre des actions de redynamisation suiv...
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Délibération : Pôle petite enfance - Projet 2011

Mes chers collègues, Certains projets envisagés par les services du pôle petite enfance au cours de l’année 2011 nécessitent la recherche de partenariats afin d’en assurer le cofinancement. La CAF de SOISSONS, partenaire privilégié de la Direction des Solidarités dans ce domaine d’activité, est na...
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Délibération : Marché France Telecom - Transaction

Mes chers collègues, La loi du 26 juillet 1996 a prévu l’ouverture à la concurrence de l’ensemble des services de télécommunications et depuis le 1er janvier 1998, des opérateurs privés peuvent proposer aux collectivités territoriales la fourniture de services téléphoniques. En conséquence, la Vil...
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Délibération : Passation de marchés - Assurance bâtiments

Mes chers collègues, Afin d’assurer la protection de son important patrimoine immobilier, la ville de Laon a recours à une compagnie d’assurances. Le contrat ainsi conclu vise à garantir la prise en charge financière des frais relatifs à tout dommage dont les immeubles de la Ville sont la cause ou ...
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Délibération : Principe d’une nouvelle implantation des Services de Police

Mes chers collègues, Sur la base du constat que l’Hôtel de Police actuellement situé Boulevard Gras Brancourt n’offre plus, malgré une position géographique intéressante, des conditions satisfaisantes de travail (exiguïté des locaux, vétusté, stationnement ...), l’Etat envisage de construire un nou...
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Délibération : Pôle Petite Enfance - Crèche Collective - Projets 2011

Mes chers collègues, Certains projets envisagés par les services du pôle petite enfance au cours de l’année 2011 nécessitent la recherche de partenariats afin d’en assurer le cofinancement. La CAF de SOISSONS, partenaire privilégié de la ville de LAON, dans ce domaine d’activité, est naturellement...
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Délibération : Dénomination de la bibliothèque municipale : Suzanne MARTINET

Mes chers collègues, La bibliothèque de la Ville fut dirigée par Madame Suzanne MARTINET du début des années soixante à 1980. Née en 1910, licenciée en droit, Madame MARTINET s’impliqua dès après la guerre de 1939-1945 dans la vie culturelle et politique laonnoise. Appelée aux fonctions de ...
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Délibération : Église d’ARDON Travaux et financements

Mes chers collègues, L’Association des Amis de l’Église d’Ardon représentée par sa présidente Madame Françoise BAILLY voudrait voir réhabiliter l’église d’Ardon, propriété de la Ville de Laon. Dans ce but, l’Association recherche des possibilités de financement au profit de la Ville qui serviraien...
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Délibération : Révision du plan de sauvegarde et mise en valeur - Passation d'une convention avec l’Etat

Mes chers collègues, Par délibération du 28 septembre 2009, la ville de LAON a souhaité la mise en révision de son plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), en liaison avec les services de l’Etat compétents en ce domaine. Cette révision a été actée par arrêté préfectoral du 6 juin 2011. Dep...
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Délibération : Réfection du temple de la paroisse des disséminés de l'Aisne - Demande de concours

Mes chers collègues, La paroisse des disséminés assure la gestion du temple protestant situé 4, rue de l'Arquebuse, lequel appartient à l'église protestante unie de France. Après avoir réalisé, sur ce bâtiment cultuel, des travaux de réparation des chenaux et soubassements grâce aux dons personnel...
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Délibération : VENTE DE TERRAINS AU PIED DE L'ESCALIER MUNICIPAL

Mes chers collègues, Afin de reconstituer un front bâti Avenue Jean-Jaurès et assurer une cohérence par rapport à l'opération précédente du pied de l'escalier municipal, la Ville avait décidé, par délibération du 29 mars 2004, la vente des parcelles cadastrées AO 160 de 1853 m² et AO 161 de 665 m² ...
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Délibération : Budget 2017 - Vote des taux de fiscalité

Mes chers collègues,   Les services de l'Etat viennent de porter à notre connaissance l'état de notification des bases d'imposition prévisionnelles pour 2017 ainsi que les diverses compensations fiscales.   Comme annoncé lors du débat d'orientation budgétaire, je vous propose concrètement aujour...
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Délibération : Tableau des effectifs

Mes chers collègues, Je vous propose comme à l'habitude une modification du tableau des effectifs qui comprend les ajustements suivants : q Transformation d'un poste d'ingénieur en chef en ingénieur subdivisionnaire, en vue de recrutement q Transformation d'un poste d'agent technique principal en...
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Délibération : Diplôme d’Études Supérieures d'Université - Gestion des risques et valorisation des anciennes carrières souterraines - Convention

Mes chers collègues,   Initialement élaborée au sein du G10, réseau de 10 villes autour de Reims, il a été un conçu une formation diplômante sur la gestion des risques et la valorisation des anciennes carrières souterraines.   Cette formation est maintenant portée par l’Université Paris 8 en par...
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Délibération : Musée - Restauration de 4 objets égyptiens

Mes chers collègues, Lors d'une visite technique du conservateur chargé des collections égyptiennes au Centre de recherche et de restauration des Musées de France, il est apparu que quatre objets d'importance de nos fonds méditerranéens nécessitaient une restauration qui permettrait de les consolid...
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Délibération : Bibliothèque Municipale - Numérisation des manuscrits médiévaux - 4ème tranche - Demande de subvention

Mes chers collègues, Les trois premières tranches de numérisation de manuscrits médiévaux offrent au public la possibilité de consulter gratuitement en ligne, 11 manuscrits exceptionnels. Parmi ceux-ci, on compte 4 manuscrits musicaux dont la renommée est internationale. Afin de continuer à accroî...
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Délibération : Affaires culturelles - Subventions aux associations

Mes chers collègues, Dans le cadre de l'attribution annuelle des subventions, la commission culture, en sa séance du 9 septembre 2010, a examiné les demandes d'aide financière des associations suivantes : ? Festival de Laon : Le festival de Laon organise en plus des dix concerts prévus sur la pér...
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