Recherche : Ville de LAON

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Ville de LAON BUDGET PRINCIPAL COMPTE ADMINISTRATIF Exercice 2018 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE MAIRIE DE LAON Numéro SIRET : Poste comptable : 21020387300018 LAON MUNICIPALE ET BANLIEUE COMMUNE dont la population est comprise entre 3 500 et 10 000 habitants et de plus de 10 00...
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Fichier : CA2019PRINCIPAL.pdf

Ville de LAON BUDGET PRINCIPAL COMPTE ADMINISTRATIF Exercice 2019 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE LAON Numéro SIRET : Poste comptable : 21020387300018 LAON MUNICIPALE ET BANLIEUE COMMUNE dont la population est comprise entre 3 500 et 10 000 habitants et de plus de 10 000 habitant...
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Fichier : PC11 ETUDE D'IMPACT_0.pdf

ICPE_DDAE_dossier_type_etudeimpact.doc 1/20 Agence HSE Alsace Parc Porte Sud – Rue du Pont de Péage 67 118 GEISPOLSHEIM Tél. : 03 88 56 88 90 Fax : 03 88 56 24 41 SAS CHAMBRY DISTRIBUTION Rue Descartes 02 000 CHAMBRY ETUDE D’IMPACT RESUME NON TECHNIQUE Création d’une zone commerciale ...
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Fichier : Dossier PLU Complet.pdf

Plan Local d'Urbanisme de Laon Approbation Vu pour être annexé à la délibération en date du : Verdi Conseil Nord de France 80 rue de Marcq 59 441 Wasquehal Commune de Laon Plan Local d’Urbanisme – Sommaire 1. Rapport de présentation 1.1. Rapport de présentation 1.2. Diagnostic agric...
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Fichier : 6 - 2_Documents_Plan_epandage.pdf

Athies-Méthanisation Bilan de matières ATHIES METHANISATION - DIAGRAMME DES FLUX Ligne substrat : Quantité en tonnes par an Confirmé par Biogas Plus Intrants Quantité %MS Ligne biogaz : Quantité en Nm3/h 30 920 24% Liquide de dilution Quantité 7 300 %MS 5% Digestion Digestat brut Quantit...
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Fichier : 1.1 Rapport de presentation_0.pdf

RAPPORT DE PRESENTATION 2 SOMMAIRE AVANT PROPOS ................................................................................................................................................................................... 9 I. I.1 I.2 II. LE CONTEXTE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE ...........
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Fichier : ANNEXEBP2023PRINCIPAL SIGNE.pdf

Ville de LAON BUDGET PRIMITIF ANNEXES EXERCICE 2023 Pages A2.1 - Détail des crédits de trésorerie 3 A2.2 - Répartition par nature de dette 5 A2.3 - Répartition des emprunts par structure de taux 9 A2.4 - Typologie de la répartition de l'encours 11 A2.5 - Détail des opérations de couv...
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Fichier : ANNEXEBP2020PRINCIPAL.pdf

Ville de LAON BUDGET PRIMITIF ANNEXES EXERCICE 2020 SOMMAIRE A – Elément du bilan A2.1 - Détail des crédits de trésorerie A2.2 - Répartition par nature de dette A2.3 - Répartition des emprunts par structure de taux A2.4 - Typologie de la répartition de l'encours A2.5 - Détail des opérations de...
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Fichier : ANNEXESCA2022PRINCIPAL SIGNE.pdf

ANNEXES COMPTE ADMINISTRATIF Ville de LAON EXERCICE 2022 PAGES Eléments fiscaux 3 Renseignements extraits du rôle de la taxe d'habitation 2022 5 Etat des reprises au 31/12/2022 141 Renseignements extraits des rôles des impôts directs 2022 6 Notification des attributions de D.G.F. au ...
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Fichier : ANNEXESCA2020PRINCIPAL.pdf

Ville de LAON COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXES EXERCICE 2020 SOMMAIRE Eléments fiscaux Renseignements extraits du rôle de la taxe d'habitation 2020 Renseignements extraits des rôles des impôts directs 2020 Notification des attributions de D.G.F. au titre de 2020 PAGES 3 5 6 8 11 13 14 ...
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Fichier : ANNEXESCA2021PRINCIPAL.pdf

ANNEXES COMPTE ADMINISTRATIF Ville de LAON EXERCICE 2021 PAGES Eléments fiscaux 3 Renseignements extraits du rôle de la taxe d'habitation 2021 5 Renseignements extraits des rôles des impôts directs 2021 6 Notification des attributions de D.G.F. au titre de 2021 8 A Elément du bilan A...
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Fichier : ANNEXEBP2021PRINCIPAL.pdf

Ville de LAON BUDGET PRIMITIF ANNEXES EXERCICE 2021 SOMMAIRE A – Elément du bilan A2.1 - Détail des crédits de trésorerie A2.2 - Répartition par nature de dette A2.3 - Répartition des emprunts par structure de taux A2.4 - Typologie de la répartition de l'encours A2.5 - Détail des opérations de...
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Fichier : ANNEXEBP2022PRINCIPAL.pdf

Ville de LAON BUDGET PRIMITIF ANNEXES EXERCICE 2022 Pages A2.1 - Détail des crédits de trésorerie 3 A2.2 - Répartition par nature de dette 5 A2.3 - Répartition des emprunts par structure de taux 11 A2.4 - Typologie de la répartition de l'encours 13 A2.5 - Détail des opérations de cou...
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Délibération : Tableau des effectifs

Mes chers collègues, Je vous propose une modification du tableau des effectifs qui prend en compte les évolutions intervenues à savoir : · Transformation d’un poste d’agent d’entretien en agent technique suite à réussite à concours d’un agent. · Transformation d’un poste de technicien en technici...
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Délibération : Ceur de Ville Participation de l'ADREE en partenariat avec l'Institut d'Aménagement des Territoires, d'Urbanisme et d'Environnement (IATEUR)

Mes chers collègues, Suite à l'appel à projets lancé le 12 octobre 2017, intitulé « Ceur de Ville », la ville de Laon a souhaité s'inscrire dans cette démarche. 2018, en accord avec les services de l’État sera une année de préfiguration pour mettre en euvre des actions de redynamisation suiv...
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Délibération : Pôle petite enfance - Projet 2011

Mes chers collègues, Certains projets envisagés par les services du pôle petite enfance au cours de l’année 2011 nécessitent la recherche de partenariats afin d’en assurer le cofinancement. La CAF de SOISSONS, partenaire privilégié de la Direction des Solidarités dans ce domaine d’activité, est na...
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Délibération : Marché France Telecom - Transaction

Mes chers collègues, La loi du 26 juillet 1996 a prévu l’ouverture à la concurrence de l’ensemble des services de télécommunications et depuis le 1er janvier 1998, des opérateurs privés peuvent proposer aux collectivités territoriales la fourniture de services téléphoniques. En conséquence, la Vil...
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Délibération : Principe d’une nouvelle implantation des Services de Police

Mes chers collègues, Sur la base du constat que l’Hôtel de Police actuellement situé Boulevard Gras Brancourt n’offre plus, malgré une position géographique intéressante, des conditions satisfaisantes de travail (exiguïté des locaux, vétusté, stationnement ...), l’Etat envisage de construire un nou...
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Délibération : Passation de marchés - Assurance bâtiments

Mes chers collègues, Afin d’assurer la protection de son important patrimoine immobilier, la ville de Laon a recours à une compagnie d’assurances. Le contrat ainsi conclu vise à garantir la prise en charge financière des frais relatifs à tout dommage dont les immeubles de la Ville sont la cause ou ...
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Délibération : Dénomination de la bibliothèque municipale : Suzanne MARTINET

Mes chers collègues, La bibliothèque de la Ville fut dirigée par Madame Suzanne MARTINET du début des années soixante à 1980. Née en 1910, licenciée en droit, Madame MARTINET s’impliqua dès après la guerre de 1939-1945 dans la vie culturelle et politique laonnoise. Appelée aux fonctions de ...
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