Agenda
Conseil Municipal
Un conseil Municipal aura lieu lundi 27 juin, à partir de 18h30 dans la salle des fêtes de l'hôtel de ville.
Suivez le conseil municipal en direct, il sera retransmis simultanément sur le site internet de la ville (laon.fr), et les pages YouTube et Facebook officielles de la ville.
Voici l'ordre du jour :
01 Extinction de créances
02 GIE Convergence – Approbation du budget prévisionnel 2022
03 Décision modificative n°1 - Budget Principal
04 Décision modificative n°1 - Budget Parking Souterrain
05 Parking Forum des trois gares – Modification des tarifs
06 Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement Décision modificative n°1 - Exercice 2022
07 Mutualisation des services Refacturation du personnel et des interventions Année 2021
08 Société Publique Locale SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
09 Société Publique Locale SPL-XDEMAT Nouvelle répartition du capital social de la société
10 Acquisition parcelles CE 453 et CE 456 10 rue du Pré Robert Suite au décès de madame VASSEUR
11 Attribution de subvention aux associations
12 Demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France dans le cadre de l’appel à projets « Empreinte Territoriale » Terre de Jeux 2024
13 Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement intérieur des subventions aux associations sportives
14 Modification du règlement intérieur des équipements sportifs
15 Subvention au Triath’Laon
16 Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
17 Attribution de subventions aux associations caritatives
18 Contrat de ville - Programmation des actions 2022
19 PLIE - Validation du partenariat avec la MEF pour le suivi des clauses d’insertion
20 Marché de gestion des structures d’animation de la vie sociale et mise en œuvre de la politique de la Ville de Laon 2023-2023
21 Associations culturelles - Subventions 2022
22 MAL – Remboursements des billts de spectacles annulés et/ou reportés
23 DAC - Tarifs MAL saison culturelle 2022-2023, locations de salles et bibliothèques
24 Tarifs des services périscolaires et extrascolaires du 1er septembre 2022 au 31 août 2023
25 Modification des tarifs péri et extrascolaire des enfants scolarisés en ULIS et habitant hors Laon
26 Modification du règlement intérieur des différents services municipaux autour de l’école et des accueils de loisirs
27 Restructuration du centre commercial « Point Champagne » à Laon. Convention de partenariat avec l’Agence Nationale pour la Cohésion du Territoire
28 OPAH-RU – Aides de la Villes aux propriétaires bailleurs et occupants
29 OPAH-RU – Prime spécifique – Aides aux primo-accédants
30 Convention de partenariat et attribution d’une aide financière à la Fondation du Patrimoine
31 Extension des zones de la commune concernées par la présence d’un risque de mérule
32 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2023
33 Protocole d’accord transactionnel avec la SARL PHILIPPE VEDIAUD PUBLICITE en vue de prolonger le Contrat de fournitures, poste, entretien et maintenance de mobiliers urbains sur le territoire communal
34 Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
35 Mise en place de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) pour les agents de la filière police municipale
36 Attribution des titres repas - Modification des modalités
37 Marché d’assurances des risques statutaires du personnel 2023-2026
38 Tableau des effectifs – Modifications