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Agenda

Conseil Municipal

Un conseil Municipal aura lieu lundi 16 décembre, à partir de 18h30 dans la salle des fêtes de l'hôtel de ville.

 

Ordre du jour : 

01 Décision modificative n°2 – Budget Principal

02 Décision modificative n°2 – Budget Assainissement

03 Extinction de créances

04 Admission en non valeur – Budget Principal

05 Indemnisation de tiers

06 Protocole d’accord transactionnel

07 Subvention pour manifestation à caractère sportif et humanitaire

08 Coeur de Ville : Acquisition de l’ancienne Abbaye Saint Vincent

09 Aide financière – Chambre de Métiers et de l’Artisanat

10 Convention de servitude de passage au profit de GRT-GAZ sur parcelle DK 65

11 Droit de préemption urbain

12 Acquisition SAFER – Parcelle AI 161 - Ruelle Fontaine Saint-Just

13 Cité Médiévale – Subvention de façade – Campagne 2020-2022

14 Avenant au contrat de ville

15 Charte partenariale du Conseil Local de Santé Mentale

16 Prise en charge de formations BAFA et BAFD

17 Frais de scolarisation – Participation des communes extérieures – Année scolaire 2019-2020

18 Ecoles du 1er degré – Séjours, sorties sportives 2019/2020

19 Associations sportives laonnoises : Aide à l’investissement

20 Modification de règlement intérieur de l’espace polyvalent Boulodrome

21 Subventions pour la pratique du sport de haut niveau (saison sportive 2018-2019)

22 Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif

23 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la FCL Football pour l’organisation de son centenaire et

versement d’un acompte

24 Partenariat avec le lycée Paul Claudel – Renouvellement

25 MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France dans le cadre du dispositif Projets à Rayonnement Artistique et Culturel (PRAC) 2020

26 MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France dans le cadre de l'appel à projet « Jardins en scène Hauts de France »

27 MAL – Programmation spectacles vivants et actions culturelles 2020 – Demande de subvention à la DRAC Picardie

28 Don d’une oeuvre de l’artiste C215

29Avenant pour la maîtrise d’oeuvre du projet d’extension de la station d’épuration…………………………….

30 Lancement du marché de travaux pour l’extension de la station d’épuration

31 Aisne Partenariat investissement (API) - Programme 2020 - Demande de subvention

32 Aisne Partenariat Voirie – Programme 2020

33 Définition du 1er secteur d’intervention pour le ravalement obligatoire des façades

34 Extension des zones de la commune concernées par la présence d’un risque de mérule

35 Redevance d'occupation du domaine public (R.O.P.D) par les ouvrages des services publics de l'eau et de l'assainissement

36 Mise en vente de la mini-pelle BOBCAT 325 – n° série : 51401 7097

37 Rémunération des heures d’élections – Modifications

38 Tableau des effectifs – Modifications

 

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