Agenda
Conseil Municipal
Un conseil Municipal aura lieu lundi 11 décembre, à partir de 18h30 dans la salle des fêtes de l'hôtel de ville.
Il sera retransmis simultanément sur le site internet de la ville (laon.fr), et les pages YouTube et Facebook officielles de la ville.
Il sera retransmis simultanément sur le site internet de la ville (laon.fr), et les pages YouTube et Facebook officielles de la ville.
Voici l'Ordre du jour :
01- Passage à la nomenclature M57 – Modalité d’apurement du compte 1069 – Budget Principal
02- Décision modificative n°3 – Budget principal
03- Autorisation pour engager les crédits d’investissement- Exercice 2024
04- SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration
05- Extinction de créances
06- Déclassement anticipé du domaine public constitué d'une partie de la Place Gay Lussac, des ruesDescartes et Bernard Palissy et d’une partie de la parcelle AX 468
07- Cession d'une partie de la Place Gay Lussac, des rues Descartes et Bernard Palissy et d’une partie de la parcelle AX 468
08- Association des cuivres naturels du laonnois - Subvention
09- Associations sportives laonnoises - Aide à l'investissement 2023
10- Subventions 2024 - Versement d’un acompte aux associations sportives
11- Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau (saison sportive 2022-2023)
12- Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
13- Conseil Régional des Hauts de France - Demande de subvention - Équipe de médiation sociale
14- Conseil Régional des Hauts de France - Demande de subvention - Extension de l’école Hélène BOUCHER
15- Conseil Régional des Hauts de France – Demande de subvention – Festival International des Arts Urbains
16- MAL - Subvention DRAC pour l’étude de la tenture de l’histoire de Jacob
17- MAL - Mise en place du Pass Culture
18- Protocole d’accord transactionnel dans le cadre du festival des Arts Urbains
19- Subvention DRAC Hauts de France - dispositif Résidence Mission Quartier
20- Attribution complémentaire de subventions aux associations caritatives
21- Convention de réservation des logements locatifs sociaux avec le bailleur social Clésence 2024-2026
22- Pôle Petite Enfance - Modification des règlements de fonctionnement
23- Approbation du règlement de fonctionnement du CMEJ
24- Ecoles du 1er degré : Accompagnement des projets - Année scolaire 2023/2024
25- Signature de l’avenant à la convention Action coeur de ville acte 2
26- Aisne Partenariat Investissement (API) - Programme 2024- Demandes de subventions
27- FONDS VERT - Demande de subvention 2024 - Cour d’école Saint-Exupéry
28- OPAH RU - Attributions des subventions
29- OPAH RU - Prime primo accédant- Attributions des subventions
30- Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France - Modernisation et augmentation du nombre des équipements sportifs
31- Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France – Réalisation d’une salle multi activité, escalade, bloc et parkour au complexe sportif Marcel Levindrey
32- Demande de fonds de concours de la CAPL pour les travaux de réfection de l’étancheité et remplacement du traitement de l’air à double flux de la MAL
33- USEDA - Déplacement de la borne n° 27 située place Victor Hugo vers la place de la Mairie
34- Mise en vente de pièces détachées d’échafaudage inutilisées de marque LAYHER
35- Plan de formation 2024 des agents de la ville de Laon
36- Désignation d’un référent déontologue pour les élus
37- Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement et de repas des agents
38- Modification du tableau des effectifs