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Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Délibération N°01 du lundi 14 avril 2014

Constitution des commissions municipales permanentes

Mes chers collègues,

Le conseil municipal a compétence pour former des commissions municipales.

Ces commissions sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative de ses membres.

Elles sont composées exclusivement de conseillers municipaux, dans le respect du principe de la représentation proportionnelle, pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale. Ainsi, nous devons rechercher la pondération politique qui reflète le plus fidèlement la composition du conseil.

Compte tenu de l’importance des affaires municipales à gérer, je considère opportun de créer neuf commissions : Finances - Culture - Sport - Urbanisme, voirie, travaux - Affaires sociales, lutte contre l’exclusion - Administration générale - Education-Jeunessse et enseignement supérieur – Sécurité et circulation - Environnement et développement durable.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :

1. ACCEPTER le principe de création de 9 commissions telles que définies ci-dessous,

2. DIRE QUEces commissions sont permanentes et créées pour toute la durée du mandat du conseil municipal,

3. DESIGNER les conseillers municipaux qui siégeront dans les commissions municipales ainsi qu’il suit :

· COMMISSION FINANCES pour laquelle je vous demande de fixer à 12 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Aude BONO, Yves ROBIN, Nicole GIRARD, Eric DELHAYE, Marie-France DOYEZ, Philippe MOZIN, Michèle HERVY, Yves BUFFET, Gaëdic BLANCHARD-DOUCHAIN, Robert NONNENMACHER, Damien DELAVENNE, Hervé TELLIER.

· COMMISSION CULTURE pour laquelle je vous demande de fixer à 10 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Nicole GIRARD, Yves ROBIN, Habib HAOUASS, Marie-Michèle PASCUAL, Yves LEVENT, Anne-Marie SAUVEZ, Sylvie LETOT, Nicolas MICHEL, Séverine DUPONT, Yan RUDER.

· COMMISSION SPORT pour laquelle je vous demande de fixer à 10 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Philippe MOZIN, Philippe PARCHEMINIER, Dominique VALISSANT, Suzanne BUIRE, Yves LEVENT, Françoise CATILLON, Antoine CUVILLIER, Yves ROBIN, Fawaz KARIMET, Hervé TELLIER.

· COMMISSION URBANISME, TRAVAUX pour laquelle je vous demande de fixer à 10 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Yves BUFFET, Aude BONO, Eric DELHAYE, Philippe MOZIN, Béatrice LEBEL, Marie SOLLER-REGIS, Olivier LEMAIRE, Laurent FOURNIER, Damien DELAVENNE, Hervé TELLIER.

· COMMISSION AFFAIRES SOCIALES, LUTTE CONTRE L’EXCLUSION pour laquelle je vous demande de fixer à 8 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Gaëdic BLANCHARD-DOUCHAIN, Marie-France DOYEZ, Marie-Michèle PASCUAL, Habib HAOUASS, Yves LEVENT, Françoise CATILLON, Christine CAZENEUVE, Yan RUDER.

· COMMISSION ADMINISTRATION GENERALE pour laquelle je vous demande de fixer à 7 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Marie-France DOYEZ, Robert NONNENMACHER, Béatrice LEBEL, Marie SOLLER-REGIS,
Françoise CATILLON,Annick VANPUYWELDE, Damien DELAVENNE.

· COMMISSION EDUCATION-JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR pour laquelle je vous demande de fixer à 9 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Nicole GIRARD, Aude BONO, Habib HAOUASS, Anne-Marie SAUVEZ, Olivier LEMAIRE, Marlène PAULMIER, Nicolas MICHEL, Antoine CUVILLIER, Séverine DUPONT.

· COMMISSION SECURITE ET CIRCULATION pour laquelle je vous demande de fixer à 7 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Robert NONNENMACHER, Michèle HERVY, Yves BUFFET, Béatrice LEBEL, Dominique VALISSANT, Yves LEVENT, Damien DELAVENNE.

· COMMISSION ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE pour laquelle je vous demande de fixer à 9 le nombre de membres et vous propose les candidatures suivantes :

Eric DELHAYE, Philippe PARCHEMINIER, Béatrice LEBEL, Marie SOLLER-REGIS, Marlène PAULMIER, Olivier LEMAIRE, Laurent FOURNIER, Philippe CERVI, Séverine DUPONT.

*
LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ADOPTE À L'UNANIMITÉ
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT
ET ELIT A L'UNANIMITÉ LES CANDIDATS PROPOSES

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