Retransmissions des conseils municipaux

Mes chers collègues,

Les écoles participent chaque année à des séjours scolaires courts (d'une durée inférieure à cinq jours, une à trois nuitées) et des classes de découverte (d'une durée égale ou supérieure à cinq jours, quatre nuitées et plus).

La réglementation encadrant ces séjours est définie dans la circulaire du ministère de l'éducation nationale :

- les séjours scolaires courts : « Ils permettent souvent d'illustrer une thématique déjà abordée en classe. Ils peuvent se répéter sans excès durant le cycle et conviennent particulièrement pour une première séparation d'avec le milieu familial, notamment pour des enfants d'âge maternel ou les élèves de cycle 2. »

- les classes de découvertes : « Elles permettent de s'extraire de façon significative du contexte et de l'espace habituels de la classe. Elles constituent ainsi, pour les élèves, un réel dépaysement et un moment privilégié d'apprentissage de la vie collective que chacun devrait connaître au moins une fois dans sa scolarité. »

Ces séjours sont choisis à partir du bulletin spécial « sorties scolaires » édité, chaque année, par l'inspection académique et le département de l'Aisne à destination des établissements scolaires.
Cette brochure présente un panel de séjours scolaires courts et de classes de découverte sur des sîtes ayant reçu l'agrément de l'inspection académique : classes de découverte à la mer et à la montagne, séjours en classes de patrimoine, classes itinérantes de l'Aisne notamment.

Dès lors, le financement de ces séjours est partagé entre les collectivités territoriales (département de l'Aisne, commune, région de Picardie suivant le type de séjour), les familles et les coopératives scolaires le cas échéant.

Afin que les écoles puissent connaître le montant de la prise en charge financière à laquelle elles peuvent prétendre auprès des différents partenaires financiers, il convient que nous déterminions les modalités de participation financière de la Ville.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LES COMMISSIONS DES AFFAIRES SCOLAIRES ET DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUES ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :

1. ACCEPTER les modalités de financement suivantes :

- classes de découverte : (mer et montagne) : prise en charge par la Ville de 30 % du coût global du séjour,

- séjours scolaires courts (notamment classes de patrimoine, classes itinérantes de l'Aisne) : prise en charge par la Ville de 14,00 € à 18,00 € par jour et par enfant, en fonction de la participation des autres financeurs,

2. DIRE que la prise en charge financière pourra s'effectuer sous les formes ci-après :

- paiement de tout ou partie d'une prestation sur production d'une facture,

- versement d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école concernée à raison de :

- 80 % de la somme versée avant le séjour pour en permettre le déroulement normal,

- 20 % au retour du séjour, au vu des factures et du nombre réel de participants,

3. CONSIDERERque tout projet de séjour ne figurant pas dans le bulletin « spécial sorties scolaires » de l'éducation nationale fera l'objet d'une analyse particulière.