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Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Délibération N°03 du lundi 03 novembre 2008

Gestion des centres sociaux de la Ville – Avenant au marché

Mes chers collègues,

Par délibération en date du 6 avril 2006, le conseil municipal a confié à l'association Loisirs et Culture la gestion des centres sociaux Cap Nord Ouest et Champagne / Marc Sangnier pour une durée de 4 ans.

Compte tenu de l'évolution des besoins sociaux au sein des quartiers concernés, des changements observés dans le contexte local et des nouvelles actions mises en œuvre par la Ville dans différents domaines, il y a lieu de compléter le contenu de la convention relative à l'exécution de ce marché.

Les modifications apportées à la convention initiale ont fait l'objet de la rédaction d'un avenant
n°1 qui a été soumis à l'avis de la commission d'appel d'offres compte tenu de l'augmentation de la rémunération du prestataire, pour l'ensemble de la période, de 11,98% pour le lot 1 et de 17,9% pour le lot 2.

Dans sa séance en date du 17 octobre 2008, la commission d'appel d'offres a émis un avis favorable à la passation de cet avenant n°1 à la convention pour la gestion et l'animation des centres sociaux pour la période 2007-2010.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :

1. APPROUVER l'avenant n°1 à la convention de gestion et l'animation des centres sociaux passée avec l'association Loisirs et Culture pour la période 2007-2010 dont un exemplaire est annexé à la présente délibération,

2. AUTORISER monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces à venir dans le cadre de ce dossier.

*
LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
ADOPTE PAR 29 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT

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