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Retransmissions des conseils municipaux
Délibération du conseil municipal
Conseil municipal du lundi 28 juin 2010
Délibération N°01a
Compte administratif 2009 - Budget Principal
Délibération N°01b
Compte administratif 2009 - Eau Potable
Délibération N°01c
Compte administratif 2009 - Assainissement
Délibération N°01d
Compte administratif 2009 - Parking Souterrain
Délibération N°01e
Compte administratif 2009 - Zone Rousseau
Délibération N°02a
Compte de gestion du receveur - Budget Principal
Délibération N°02b
Compte de gestion du receveur - Eau Potable
Délibération N°02c
Compte de gestion du receveur - Assainissement
Délibération N°02d
Compte de gestion du receveur - Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte de gestion du receveur - Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat - Eau Potable
Délibération N°03c
Affectation du résultat - Assainissement
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Compte administratif 2009 - Eau Potable
Délibération N°01c
Compte administratif 2009 - Assainissement
Délibération N°01d
Compte administratif 2009 - Parking Souterrain
Délibération N°01e
Compte administratif 2009 - Zone Rousseau
Délibération N°02a
Compte de gestion du receveur - Budget Principal
Délibération N°02b
Compte de gestion du receveur - Eau Potable
Délibération N°02c
Compte de gestion du receveur - Assainissement
Délibération N°02d
Compte de gestion du receveur - Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte de gestion du receveur - Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat - Eau Potable
Délibération N°03c
Affectation du résultat - Assainissement
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Compte administratif 2009 - Parking Souterrain
Délibération N°01e
Compte administratif 2009 - Zone Rousseau
Délibération N°02a
Compte de gestion du receveur - Budget Principal
Délibération N°02b
Compte de gestion du receveur - Eau Potable
Délibération N°02c
Compte de gestion du receveur - Assainissement
Délibération N°02d
Compte de gestion du receveur - Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte de gestion du receveur - Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat - Eau Potable
Délibération N°03c
Affectation du résultat - Assainissement
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Compte de gestion du receveur - Budget Principal
Délibération N°02b
Compte de gestion du receveur - Eau Potable
Délibération N°02c
Compte de gestion du receveur - Assainissement
Délibération N°02d
Compte de gestion du receveur - Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte de gestion du receveur - Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat - Eau Potable
Délibération N°03c
Affectation du résultat - Assainissement
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Compte de gestion du receveur - Assainissement
Délibération N°02d
Compte de gestion du receveur - Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte de gestion du receveur - Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat - Eau Potable
Délibération N°03c
Affectation du résultat - Assainissement
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Compte de gestion du receveur - Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat - Eau Potable
Délibération N°03c
Affectation du résultat - Assainissement
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Affectation du résultat - Eau Potable
Délibération N°03c
Affectation du résultat - Assainissement
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Budget supplémentaire 2010 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2010 - Eau Potable
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Budget supplémentaire 2010 - Assainissement
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2010 - Parking Souterrain
Délibération N°04e
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Budget supplémentaire 2010 - Zone Rousseau
Délibération N°05
Désignation représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON
Délibération N°06
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Contrat urbain de cohésion sociale - Programmation 2010
Délibération N°07
Chantier d'insertion des remparts -
Reprise d'entité économique - Reprise de salarié sous contrat à durée indéterminée
Délibération N°08
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Cathédrale - Travaux de grosses réparations - Maîtrise d'œuvre
Délibération N°09
Travaux place Sémard - Procédure d'appel d'offres
Délibération N°10
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Rue Marcelin Berthelot - Travaux de voirie et réseaux
Délibération N°11
Liaison ferroviaire Roissy - Picardie - Avis du conseil municipal
Délibération N°12
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Demande de subvention FISAC
(Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce)
Délibération N°13
Location de salle - Tarifs complémentaires
Délibération N°14
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Maison des Arts et Loisirs - Tarifs des spectacles 2010 - 2011
Délibération N°15
Conservatoire de musique et de danse - Règlement intérieur et règlement des études
Délibération N°16
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Conservatoire de musique et de danse - Tarifs année scolaire 2010 - 2011
Délibération N°17
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Délibération N°18
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Accueil des enfants atteints d'allergie alimentaire
Délibération N°19
Travaux de raccordement à l'assainissement au hameau de Leuilly -
Reversement de subvention aux particuliers
Délibération N°20
Vente de terrain zone Rousseau
Délibération N°21
Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
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Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Vente de terrain zone Rousseau
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Vente d'immeuble rue Franklin Roosevelt
Délibération N°22
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
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Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Rémunération des intervenants culturels - Modifications
Délibération N°23
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°24
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts
Délibération N°25
Avis sur l'exploitation d'un élevage de porcs à GIZY
Protocole transactionnel - Sinistre de la ruelle des Monts