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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal est responsable de l'administration communale, il règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Cette compétence s'étend à de nombreux domaines : urbanisme, environnement, petite enfance, restauration et garderies scolaires, culture, sport... Conformément à l’article R. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’ensemble des délibérations, décisions et arrêtés du Maire est consultable et mis à la disposition du public en Mairie, place du Général Leclerc.

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Délibération du conseil municipal

Délibération N°09 du lundi 18 janvier 2010

Associations de jeunesse - Attribution de subventions - Exercice 2010

Mes chers collègues,

Au budget primitif 2010 adopté en séance le 14 Décembre 2009, une somme de 130.700,00 euros a été réservée au profit des associations en lien avec la jeunesse.

La commission sport et jeunesse, en séance du 26 novembre 2009, a proposé la répartition de la somme de 130.700,00 euros suivant le tableau de répartition ci-joint.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :

1. ATTRIBUER les subventions aux associations en lien avec la jeunesse suivant le tableau ci-joint,

2. DIRE QUE ces sommes seront prélevées sur l'enveloppe globale de subventions pour associations en lien avec la jeunesse, inscrite au budget primitif 2010.

*
LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ADOPTE À L'UNANIMITÉ
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT

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