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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal est responsable de l'administration communale, il règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Cette compétence s'étend à de nombreux domaines : urbanisme, environnement, petite enfance, restauration et garderies scolaires, culture, sport... Conformément à l’article R. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’ensemble des délibérations, décisions et arrêtés du Maire est consultable et mis à la disposition du public en Mairie, place du Général Leclerc.

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Délibération du conseil municipal

Délibération N°02 du lundi 23 juin 2003

MODIFICATION DU TABLEAU DES ADJOINTS

Mes chers collègues,

Vous venez de prendre acte de la démission de Daniel PERREUL en qualité d’Adjoint au Maire.

Daniel PERREUL était classé au septième rang du tableau.

Conformément à la réglementation en vigueur, l’ordre du tableau portant nomination des adjoints doit être modifié.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE, ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR

ADOPTER l’ordre du tableau des adjoints tel que figurant ci-dessous.

1er adjoint Nicole GIRARD
2ème adjoint Yves ROBIN
3ème adjoint Philippe DOUCHAIN
4ème adjoint Marie-France DOYEZ
5ème adjoint Michel GIRARD
6ème adjoint Michèle HERVY
7ème adjoint Bernadette HENNETIER
8ème adjoint Emile VITRANT
9ème adjoint Françoise POINDRON

ET DE DIRE QUE le poste de 10ème adjoint devient vacant.


*

LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ADOPTE
PAR 27 VOIX POUR ET 8 ABSTENTIONS
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT

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