Accueil > Mairie > L'équipe municipale > Délibérations du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal
Le Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est responsable de l'administration communale, il règle par ses délibérations les affaires de la Commune. Cette compétence s'étend à de nombreux domaines : urbanisme, environnement, petite enfance, restauration et garderies scolaires, culture, sport... Conformément à l’article R. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’ensemble des délibérations, décisions et arrêtés du Maire est consultable et mis à la disposition du public en Mairie, place du Général Leclerc.
vers le hautDélibération du conseil municipal
Conseil municipal du lundi 02 juillet 2018
Délibération N°01a
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget principal
Délibération N°01b
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Assainissement
Délibération N°01c
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Eau potable
Délibération N°01d
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°01e
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°02a
Compte administratif 2017 -
Budget Principal
Délibération N°02b
Compte administratif 2017
Budget Assainissement
Délibération N°02c
Compte administratif 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°02d
Compte administratif 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte administratif 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2017
Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2017
Budget Assainissement
Délibération N°03c
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget principal
Délibération N°01b
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Assainissement
Délibération N°01c
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Eau potable
Délibération N°01d
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°01e
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°02a
Compte administratif 2017 -
Budget Principal
Délibération N°02b
Compte administratif 2017
Budget Assainissement
Délibération N°02c
Compte administratif 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°02d
Compte administratif 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte administratif 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2017
Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2017
Budget Assainissement
Délibération N°03c
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Eau potable
Délibération N°01d
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°01e
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°02a
Compte administratif 2017 -
Budget Principal
Délibération N°02b
Compte administratif 2017
Budget Assainissement
Délibération N°02c
Compte administratif 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°02d
Compte administratif 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte administratif 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2017
Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2017
Budget Assainissement
Délibération N°03c
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°02a
Compte administratif 2017 -
Budget Principal
Délibération N°02b
Compte administratif 2017
Budget Assainissement
Délibération N°02c
Compte administratif 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°02d
Compte administratif 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte administratif 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2017
Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2017
Budget Assainissement
Délibération N°03c
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Compte administratif 2017
Budget Assainissement
Délibération N°02c
Compte administratif 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°02d
Compte administratif 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte administratif 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2017
Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2017
Budget Assainissement
Délibération N°03c
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Compte administratif 2017
Budget Parking Souterrain
Délibération N°02e
Compte administratif 2017
Budget Aménagement de la Zone Rousseau
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2017
Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2017
Budget Assainissement
Délibération N°03c
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Affectation du résultat 2017
Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2017
Budget Assainissement
Délibération N°03c
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Affectation du résultat 2017
Budget Eau Potable
Délibération N°04a
Budget supplémentaire 2018
Budget Principal
Délibération N°04b
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Budget supplémentaire 2018
Budget Assainissement
Délibération N°04c
Budget supplémentaire 2018
Budget Eau Potable
Délibération N°04d
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Budget supplémentaire 2018
Budget Parking souterrain
Délibération N°05
Autorisation de programme et crédits de paiement
dans le cadre du budget supplémentaire 2018
Délibération N°06
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2017
Délibération N°07
Action Coeur de Ville -
Adhésion à l'association « Villes de France »
Délibération N°08
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Mise en débet de Messieurs Christian CHAPALAIN
et Jean-Pierre LEMPEREUR -
Avis sur la demande de remise gracieuse
Délibération N°09
Indemnisation de tiers
Délibération N°10
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Acquisition au Centre Hospitalier de la parcelle BK 165
Délibération N°11
Acquisition local associatif rue Châtelaine
Délibération N°12
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Convention d'occupation de la parcelle CM 42
Projet commercial de la SAS CHAMBRY DISTRIBUTION
Délibération N°13
Avis sur arrêt projet SCOT
Délibération N°14
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Convention d’occupation de locaux 63 rue Serurier par Loisirs et Culture
Délibération N°15
Modification servitude
Délibération N°16
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Attribution de subventions aux associations caritatives
Délibération N°17
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEdT) de la Ville de LAON
Délibération N°18
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Pôle Petite Enfance
Création de placards motorisés pour le Jardin d’enfants
Demande de subvention
Délibération N°19
Pôle Petite Enfance -
Remplacement des garde-corps de la terrasse
et mise en place d’un store-banne au multi-accueil « Les Lutins » -
Demande de subvention
Délibération N°20
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Pôle Petite Enfance
Rénovation de la salle d’activité au multi-accueil « Les Lutins »
Demande de subvention
Délibération N°21
Pôle Petite Enfance
Rénovation des bureaux et des locaux au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°22
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Pôle Petite Enfance
Reprise des clôtures pour mise en place de brises-vues
et occultations des portails et portillons
au centre Françoise Marquette
Demande de subvention
Délibération N°23
Création de deux régies de recettes pour le paiement des services péri et extrascolaires
Délibération N°24
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Soutien financier au projet de l'école primaire Delaunay/Kergomard
Délibération N°25
Soutien financier au projet des scouts de France
Délibération N°26
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Organisation de la « Fête du Sport 2018 » - Demande de labellisation et de soutien financier auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Délibération N°27
Politique sportive municipale – Approbation d'un nouveau règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives
Délibération N°28
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°29
Subventions pour la pratique individuelle du sport de haut niveau
Délibération N°30
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Projet artistique pour la Cité Médiévale
Convention avec l'association « leszinzolines »
Délibération N°31
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2018-2019
Délibération N°32
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Délibération N°33
Modifications du règlement des bibliothèques municipales
au 1er septembre 2018
Délibération N°34
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Bibliothèques – Tarifs des prestations, saison culturelle 2018-2019
Délibération N°35
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre du festival Haute Fréquence
Délibération N°36
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional Hauts de France
dans le cadre de l'appel à projet « Art et jardins / Jardins en scène »
Délibération N°37
MAL - Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France
dans le cadre de l'Aide aux projets Culturels Fonctionnement
et de l'aide à la Résidence de création
Délibération N°38
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
MAL – Projet artistique « Palimpseste »
Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France
Délibération N°39
Cœur de Ville – Étude FLASH
Délibération N°40
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Principe convention cadre « Cœur de Ville »
Délibération N°41
Cœur de ville : sollicitation de l'aide de l'Agence Nationale de l'Habitat (A.N.A.H.)
Délibération N°42
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Dotation de soutien à l'investissement local
Délibération N°43
Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2018
Délibération N°44
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Plan de formation 2019 des agents de la ville de laon
Délibération N°45
Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
de l'Aisne relative à l'adhésion à un bloc de missions indivisible
Délibération N°46
Tableau des effectifs - modifications
Tableau des effectifs - modifications