Voici l'Ordre du jour :
01- Mutualisation des services – Refacturation du personnel et des interventions – Année 2022
02- Décision modificative n°1 – Budget Principal
03- GIE CONVERGENCE – Approbation du budget prévisionnel 2023
04- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
05- Acquisition lots n° 30, 31 et 32 du Point Champagne
06- Cession de la parcelle BM 28 à Monsieur MALLET
07- Vente Parcelle ZK-723 - ZAC Rousseau
08- Attribution de subvention aux associations
09- Contrat de ville – Programmation des actions 2023
10- Appel à projet de la Cité Educative – Validation des actions 2022 - 2023
11- PLIE – Validation du partenariat avec la MEF pour le suivi des clauses d’insertion
12- Écoles du 1er degré : accompagnement des projets 2023 - 2024
13- Modification du règlement intérieur des différents services municipaux autour de l’école et des accueils de loisirs
14- Restauration scolaire - Remboursement ou avoir pour les repas et les services périscolaires non utilisés lors des
grèves du 19 janvier, 7 février et 7 mars 2023
15- Convention d’objectifs et de moyens avec l’ESCAL
16- Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
17- Associations culturelles - Subventions 2023
18- Tarifs MAL saison culturelle 2023-2024, locations de salles et bibliothèques
19- Festival des Arts Urbains - Conventions 2023
20- Enfouissement des réseaux électriques, téléphoniques et éclairage public – Rue Wilson Churchill
21- OPAH RU / Attributions des subventions
22- Ouverture et nomination de la Halle de marché