Retransmissions des conseils municipaux

Compte de gestion du receveur – Exercice 2014 Budget Principal

Compte de gestion du receveur – Exercice 2014 Budget Assainissement

Compte de gestion du receveur – Exercice 2014 Budget Eau Potable

Compte de gestion du receveur – Exercice 2014 Budget Parking Souterrain

Compte de gestion du receveur – Exercice 2014 Budget Zone Rousseau

Compte de gestion du receveur – Exercice 2014 Budget Lotissement Allégrini

Compte administratif 2014 Budget Principal

Compte administratif 2014
Budget Assainissement

Compte administratif 2014 Budget Eau Potable

Compte administratif 2014 Budget Parking Souterrain

Compte administratif 2014 Budget Zone Rousseau

Compte administratif 2014 Budget Lotissement Allégrini

Affectation de résultats 2014 Budget Principal

Affectation de résultats 2014 Budget Assainissement

Affectation de résultats 2014 Budget Eau Potable

Affectation de résultats 2014 Budget Lotissement Allégrini

Budget supplémentaire 2015 Budget Principal

Budget supplémentaire 2015 Budget Assainissement

Budget supplémentaire 2015 Budget Eau Potable

Budget supplémentaire 2015 Budget Parking souterrain

Autorisations de programme et crédits de paiement
Révisions dans le cadre du Budget Supplémentaire 2015

Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2014      

Garantie d'emprunt -
Travaux d'amélioration de façades et toitures
de 254 logements individuels ZAC Ile de France à LAON

G.I.E. Convergence -
Approbation du budget prévisionnel 2015

Indemnisations de tiers

Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme

Classement d'office dans le domaine public de la parcelle BI 27
constituant une partie de la rue de la Berjamaine

Classement dans le domaine public
de la parcelle AO 305 - Avenue Aristide Briand

Classement – Déclassement chemin et sente du camping de la Chênaie

Mise dans le domaine public de la parcelle AI 252 –
Rampe de la Croix Rouge

Création de servitude – Ecole primaire Gilbert Lobjois

Extension du cimetière d'ArdonExtension du cimetière d'Ardon

Acquisition parcelle ZP 13 de 150 m²

Station d'épuration – Acquisition de terrains

Station d'épuration Acquisition par adjudication de la parcelle BK 3

Projet d'extension de la station d'épuration
Demandes de subventions

Parking Herriot – Modification de tarifs

MAL - Projets culturels en réseau -
Saison 2015-2016

MAL - Programmation et actions culturelles 2015 -
Demande de subvention à la DRAC Picardie

MAL - Demande de subvention au Conseil Régional de Picardie dans le cadre du festival Picardie Mouv' 10ème édition

MAL - Tarifs saison culturelle 2015-2016

Services culturels - Ateliers pédagogiques -
Tarifs 2015-2016

Contrat de Ville

Programmation du Contrat de Ville

Attribution de subventions aux associations solidaires

Education-Jeunesse - Tarifs 2015 - 2016

Approbation du règlement d'attribution et de versement de subventions aux associations sportives

Subventions exceptionnelles pour la pratique du sport de haut niveau olympique et non olympique

Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel

Adhésion au service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération du Pays de Laon

Demande de Fonds de Concours à la Communauté d'Agglomération du Pays de Laon pour l'aménagement des locaux 3 place du Général Leclerc

Installations de 5 bornes de recharge pour véhicules électriques

Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de la Serre Aval et de ses affluents

Syndicat Intercommunal du bassin versant de l'Ardon et de la Moyenne Ailette - Modification des statuts

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Tarifs 2016

Demandes de subventions - Charte pour l'entretien des espaces publics extérieurs

Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aisne relative au transfert de gestion des secrétariats du comité médical et de la commission de réforme

Tableau des effectifs - modifications