Retransmissions des conseils municipaux

Mes chers collègues,

Par délibération du 27 juin 2011, nous avons adopté les tarifs applicables au conservatoire pour la saison 2011-2012.

Or la page verso du tableau tarifaire n'ayant pas été imprimée, les réductions et gratuités liées au droit de cours, ainsi que les droits des cours CHAM et les locations d'instruments, n'ont pas été adoptés.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LES COMMISSIONS CULTURE ET FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUES ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :

- ADOPTERla deuxième partie des tarifs applicables au conservatoire pour l'année scolaire 2011-2012 tel que figurant en annexe à la présente délibération.