Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Conseil municipal du lundi 27 juin 2011

Délibération N°01.a

Compte de gestion du receveur - Budget Principal

Délibération N°01.b

Compte de gestion du receveur - Budget Assainissement

Délibération N°01.c

Compte de gestion du receveur - Budget Eau Potable

Délibération N°01.d

Compte de gestion du receveur - Budget Parking Souterrain

Délibération N°01.e

Compte de gestion du receveur - Budget Zone Rousseau

Délibération N°01.f

Compte de gestion du receveur - Budget Lotissement Allégrini

Délibération N°02.a

Compte administratif 2010 - Budget Principal

Délibération N°02.b

Compte administratif 2010 - Budget Assainissement

Délibération N°02.c

Compte administratif 2010 - Budget Eau Potable

Délibération N°02.d

Compte administratif 2010 - Budget Parking Souterrain

Délibération N°02.e

Compte administratif 2010 - Budget Zone Rousseau

Délibération N°02.f

Compte administratif 2010 - Budget Lotissement Allégrini

Délibération N°03.a

Affectation du résultat - Budget Principal

Délibération N°03.b

Affectation du résultat - Budget Assainissement

Délibération N°03.c

Affectation du résultat - Budget Eau Potable

Délibération N°04.a

Budget supplémentaire 2011 - Budget Principal

Délibération N°04.b

Budget supplémentaire 2011 - Budget Assainissement

Délibération N°04.c

Budget supplémentaire 2011 - Budget Eau Potable

Délibération N°04.d

Budget supplémentaire 2011 - Budget Parking Souterrain

Délibération N°04.e

Budget supplémentaire 2011 - Budget Zone Rousseau

Délibération N°04.f

Budget supplémentaire 2011 - Budget Lotissement Allégrini

Délibération N°05

Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2010

Délibération N°06

Communauté de Communes du Laonnois - Proposition d'intégration de la commune de CHERE

Délibération N°07

Plan local pour l'insertion et l'emploi - Programmation 2011 - Complément

Délibération N°08

Indemnisation de tiers

Délibération N°09

Direction des Solidarités - Subventions 2011

Délibération N°10

Service Mandataire pour l'aide à domicile - Facturation des heures

Délibération N°11

Pôle Petite Enfance – Crèche Collective - Programme complémentaire d'investissement 2011

Délibération N°12

Périmètres scolaires - Modification

Délibération N°13

MAL - Programmation spectacles vivants 2011 - Demande de subvention à Spectacle Vivant en Picardie

Délibération N°14

MAL - Programmation spectacles vivants 2011 - Demande de subvention à la DRAC

Délibération N°15

Musée d'art et d'archéologie - Fête de la Science 2011 - Demande de subvention

Délibération N°16

M.A.L - Grilles tarifaires programmation de saison 2011-2012

Délibération N°17

Conservatoire - Tarifs année scolaire 2011-2012

Délibération N°18

Culture - Tarifs ateliers pédagogiques année scolaire 2011-2012

Délibération N°19

Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel

Délibération N°20

Enfouissement des réseaux aériens rue des Chenizelles et escalier du Panorama

Délibération N°21

Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2011

Délibération N°22

Taxe d'aménagement - Fixation du taux 2012

Délibération N°23

Acquisition de terrain rue Marguerite Clerbout

Délibération N°24

Zone Rousseau - Vente de terrain à la SCI Jean-Jacques Rousseau

Délibération N°25

Rue Quesnay - Vente de terrain à la SAS Diane Industries

Délibération N°26

Vente de terrain rue Quesnay - Substitution d'acquéreur

Délibération N°27

Mise en œuvre de l'entretien professionnel expérimental

Délibération N°28

Régime indemnitaire filière technique - Mise en conformité de la prime de service et de rendement et de l'indemnité spécifique de service

Délibération N°29

Tableau des effectifs - Modifications

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