Retransmissions des conseils municipaux

Vote des taux de fiscalité

Taxe d’habitation - Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans

G.I.E. Convergence - Approbation du budget prévisionnel 2011

Indemnisation à tiers

Contrat urbain de cohésion sociale - Avenant 2011-2014 et programmation 2011

Plan local pour l'insertion et l'emploi - Programmation 2011

Pôle petite enfance - Projet 2011

Animation seniors - Tarification de la sortie du premier semestre

Pôle gérontologie - Renouvellement de l’activité gym prévention santé

Association des Paralysés de France - Subvention exceptionnelle

AFTAM - Subvention 2011

Administration Générale - Attribution de subventions aux associations

Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2011-2012

Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel

Subventions exceptionnelles pour la pratique du sport de haut niveau par équipe

Déconnection du fossé SNCF, construction d'un barreau unitaire et d'un bassin de stockage-restitution boulevard Brossolette - Marché de maîtrise d'œuvre

Travaux de voirie et réseaux - Aménagement du giratoire Gréhant-Tarpin-Péri

Boulevard de Lyon - Avenant au marché de travaux

Aménagement rue Aristide Briand - Procédure d'appel d'offres

Aménagement rue Turpin - Procédure d'appel d'offres

Secteur sauvegardé - Désignation des membres de la commission locale

Acquisition d'immeuble 28 bis, rue Léon Nanquette

Extension de la station d'épuration - Acquisition de la parcelle BK 6

Avis sur le projet d'entretien et de restauration des cours d'eau du bassin versant de la Serre aval

Expropriation parcelle BS 9 lieudit « La Sainte Face » - Demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire

Attaché assistant de communication culturelle et arts plastiques - Création de poste

Tableau des effectifs - Modifications