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Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Délibération N°16 du lundi 09 novembre 2009

Réfection rempart Saint-Just - Marché de travaux

Mes chers collègues,

Dans le cadre du vote du budget primitif 2009, nous avons décidé la reconstruction d'une partie du rempart Saint-Just qui s'est effondrée en 2007.

Afin de permettre la réalisation prochaine de ces travaux, il convient de mettre en place la procédure de consultation.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :

1. APPROUVER ce projet de reconstruction,

2. DIRE QUE le montant de cette opération est inscrit au budget de la Ville 2009,

3. AUTORISER monsieur le Sénateur-Maire ou son représentant à signer tout document permettant la réalisation de cette opération.

*
LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ADOPTE À L'UNANIMITÉ
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT

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