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Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Délibération N°06 du lundi 11 février 2008

Subventions exceptionnelles pour pratique du sport de haut niveau par équipe

Mes chers collègues,

Les subventions exceptionnelles attribuées au sport de haut niveau sont octroyées aux associations évoluant au niveau national.

Lors du conseil municipal du 24 septembre 2007, les quatre clubs évoluant au niveau national ont obtenu à titre d’acompte pour la saison 2007/2008 :

· 6.400,00 € pour l’équipe du Volley club laonnois « féminin senior » évoluant au niveau national II,
· 5.200,00 € pour l’équipe du Volley club laonnois « masculin senior » évoluant au niveau national III,
· 2.000,00 € pour la Fraternelle des Cheminots de Laon natation – water polo évoluant au niveau national III,
· 8.000,00 € pour l’équipe de l’U.S. Laon football évoluant au niveau CFA 2.

Nous étions convenus que le solde des subventions exceptionnelles haut niveau par équipe accordées à ces quatre clubs serait proposé lors d’un prochain conseil municipal, après un examen approfondi des dossiers de demandes de subventions par la commission sport et jeunesse.

La commission sport et jeunesse s’est réunie le 29 janvier 2008 pour étudier les budgets des quatre clubs de niveau national et les coûts supplémentaires engendrés à ce niveau de compétition.

AUSSI, MES CHERS COLLÈGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ÉTÉ ENTENDUE, ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :

1. ATTRIBUERau titre de l’exercice 2008 :

· à l’équipe du Volley club laonnois « féminin senior » évoluant au niveau national II, la somme de 9.600,00 €,

· à l’équipe du Volley Club Laonnois « masculin senior » évoluant au niveau national III,
la somme de 7.800,00 €,

· à l’équipe de la Fraternelle des Cheminots de Laon natation – water polo évoluant au niveau national III, la somme de 3.000,00 €,

· à l’équipe de l’U.S. Laon football évoluant au niveau CFA 2, la somme de 12.000,00 €.

2. DIRE QUE ces sommes seront prélevées sur l’enveloppe globale de subvention qui sera inscrite au budget primitif 2008.

*
LE CONSEIL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, ADOPTE À L'UNANIMITÉ
LES CONCLUSIONS DU PRÉSENT RAPPORT

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