Accueil ⟩ Mairie ⟩ L'équipe municipale ⟩ Retransmissions des conseils municipaux > Délibération du conseil municipal
Retransmissions des conseils municipaux
Délibération du conseil municipal
Conseil municipal du lundi 13 décembre 2004
Délibération N°01
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
Délibération N°02
TARIFS 2005
Délibération N°03
Décision modificative n° 3 - Exercice 2004 - Budget Principal
Délibération N°04
RENOUVELLEMENT CONVENTION LIGNE DE TRESORERIE
Délibération N°05
GARANTIE D’EMPRUNT OPAC - Réhabilitation de 227 logements Quartier Montreuil à LAON
Délibération N°06
ADMISSIONS EN NON VALEUR
Délibération N°07
VENTE DE TERRAIN EN Z.I. à l'A.P.E.I.
Délibération N°08
CENTRE DE VÉRIFICATION POIDS LOURDS
Délibération N°09
CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE DEVERSEMENT ET D'EVACUATION DES REJETS D'EAUX PLUVIALES PROVENANT DES RESEAUX DE LA COMMUNE DE LAON DANS LE FOSSE DE LA SNCF
Délibération N°10
REDEVANCES 2005 - EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
Délibération N°11
CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT - ENTREPRISE USC AEROSOLS
Délibération N°12
Subvention pour l’amicale du personnel municipal
Délibération N°13
SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE EXCEPTIONNEL
Délibération N°14
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
TARIFS 2005
Délibération N°03
Décision modificative n° 3 - Exercice 2004 - Budget Principal
Délibération N°04
RENOUVELLEMENT CONVENTION LIGNE DE TRESORERIE
Délibération N°05
GARANTIE D’EMPRUNT OPAC - Réhabilitation de 227 logements Quartier Montreuil à LAON
Délibération N°06
ADMISSIONS EN NON VALEUR
Délibération N°07
VENTE DE TERRAIN EN Z.I. à l'A.P.E.I.
Délibération N°08
CENTRE DE VÉRIFICATION POIDS LOURDS
Délibération N°09
CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE DEVERSEMENT ET D'EVACUATION DES REJETS D'EAUX PLUVIALES PROVENANT DES RESEAUX DE LA COMMUNE DE LAON DANS LE FOSSE DE LA SNCF
Délibération N°10
REDEVANCES 2005 - EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
Délibération N°11
CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT - ENTREPRISE USC AEROSOLS
Délibération N°12
Subvention pour l’amicale du personnel municipal
Délibération N°13
SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE EXCEPTIONNEL
Délibération N°14
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
RENOUVELLEMENT CONVENTION LIGNE DE TRESORERIE
Délibération N°05
GARANTIE D’EMPRUNT OPAC - Réhabilitation de 227 logements Quartier Montreuil à LAON
Délibération N°06
ADMISSIONS EN NON VALEUR
Délibération N°07
VENTE DE TERRAIN EN Z.I. à l'A.P.E.I.
Délibération N°08
CENTRE DE VÉRIFICATION POIDS LOURDS
Délibération N°09
CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE DEVERSEMENT ET D'EVACUATION DES REJETS D'EAUX PLUVIALES PROVENANT DES RESEAUX DE LA COMMUNE DE LAON DANS LE FOSSE DE LA SNCF
Délibération N°10
REDEVANCES 2005 - EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
Délibération N°11
CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT - ENTREPRISE USC AEROSOLS
Délibération N°12
Subvention pour l’amicale du personnel municipal
Délibération N°13
SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE EXCEPTIONNEL
Délibération N°14
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
ADMISSIONS EN NON VALEUR
Délibération N°07
VENTE DE TERRAIN EN Z.I. à l'A.P.E.I.
Délibération N°08
CENTRE DE VÉRIFICATION POIDS LOURDS
Délibération N°09
CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE DEVERSEMENT ET D'EVACUATION DES REJETS D'EAUX PLUVIALES PROVENANT DES RESEAUX DE LA COMMUNE DE LAON DANS LE FOSSE DE LA SNCF
Délibération N°10
REDEVANCES 2005 - EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
Délibération N°11
CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT - ENTREPRISE USC AEROSOLS
Délibération N°12
Subvention pour l’amicale du personnel municipal
Délibération N°13
SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE EXCEPTIONNEL
Délibération N°14
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
CENTRE DE VÉRIFICATION POIDS LOURDS
Délibération N°09
CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE DEVERSEMENT ET D'EVACUATION DES REJETS D'EAUX PLUVIALES PROVENANT DES RESEAUX DE LA COMMUNE DE LAON DANS LE FOSSE DE LA SNCF
Délibération N°10
REDEVANCES 2005 - EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
Délibération N°11
CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT - ENTREPRISE USC AEROSOLS
Délibération N°12
Subvention pour l’amicale du personnel municipal
Délibération N°13
SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE EXCEPTIONNEL
Délibération N°14
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
REDEVANCES 2005 - EAU POTABLE & ASSAINISSEMENT
Délibération N°11
CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT - ENTREPRISE USC AEROSOLS
Délibération N°12
Subvention pour l’amicale du personnel municipal
Délibération N°13
SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE EXCEPTIONNEL
Délibération N°14
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
Subvention pour l’amicale du personnel municipal
Délibération N°13
SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE EXCEPTIONNEL
Délibération N°14
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PRATIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU INDIVIDUEL NON OLYMPIQUE
Délibération N°15
Stationnement payant - Mesures de gratuité
Délibération N°16
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
FOURRIERE ANIMALE - Renouvellement de la convention avec la SPA
Délibération N°17
Tableau des effectifs
Délibération N°18
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
Création d’un poste de développement de projets d’insertion
Délibération N°19
Rétablissement des droits d’un agent bénéficiaire d’une mise en disponibilité - Reconstitution de carrière
Délibération N°20
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie
Délibération N°21
Remboursement d’assurance
Convention portant mise à disposition d’un agent sur la base d’un mi-temps hebdomadaire auprès de l’Office Culturel Régional de Picardie