Retransmissions des conseils municipaux

Conseil municipal du lundi 02 octobre 2023

Délibération N°01

Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - Passage au référentiel M57

Délibération N°02

Fixation des durées d’amortissements des biens - Plan comptable M57

Délibération N°03

Actualisation des durées d’amortissement des biens - Plan comptable M4 pour le parking souterrain

Délibération N°04

Décision modificative n°2 – Budget principal

Délibération N°05

Abandon de la parcelle BH-256 - Rue du Cheval Blanc au profit de la Ville

Délibération N°06

ZAC des Epinettes - Approbation du bilan financier définitif au 31 décembre 2022

Délibération N°07

Identification des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables

Délibération N°08

Contrat de Ville Programmation complémentaire 2023

Délibération N°09

Association COALLIA Subvention 2023

Délibération N°10

Attribution de subventions aux associations caritatives

Délibération N°11

Acceptation de don de cinq tablettes

Délibération N°12

Forfait communal 2023-2024 pour l’établissement d'enseignement privé La Providence

Délibération N°13

Subvention DRAC Hauts-de-France - ETE CULTUREL - Plan été 2023 pour le festival des Arts Urbains 2023

Délibération N°14

MAL - Programmation spectacles vivants et actions culturelles 2023 Demande de subvention à la DRAC Hauts-de-France

Délibération N°15

Demande de subventions au Conseil Régional des Hauts de France dans le cadre du dispositif Projets à Rayonnement Artistique et Culturel (PRAC) 2023

Délibération N°16

Subvention exceptionnelle pour la pratique du sport de haut niveau par équipe

Délibération N°17

Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif

Délibération N°18

Tarification d’occupation de la nouvelle halle couverte et révision des droits de place des marchés de plein air

Délibération N°19

Demande du fonds de concours de la Communauté d’agglomération du Pays de Laon pour les travaux de réfection de l’étanchéité et le remplacement du traitement de l’air à double flux de la Maison des Arts et Loisirs (MAL)

Délibération N°20

Demandes de subvention DRAC et Conseil régional des Hauts de France pour les travaux de relevage du grand Orgue de Tribune de l’ancienne Cathédrale- Notre Dame de Laon

Délibération N°21

Création d’une chaufferie biomasse et du réseau de chaleur associé - Choix du mode de gestion -

Délibération N°22

OPAH RU / Attributions des subventions

Délibération N°23

Tableau des effectifs - Modifications

Délibération N°24

FONDS VERT - Demande de subvention - Remplacement des lampes d’éclairage public

Délibération N°25

Remboursement de frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial

Délibération N°26

Rapport Annuel sur l'exercice 2022 de la SEDA et actions entreprises suite au contrôle de la CRC

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