Retransmissions des conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 11 avril 2023

Délibération N°01a

Compte de gestion du receveur – Exercice 2022 Budget Principal

Délibération N°01b

Compte de gestion du receveur – Exercice 2022 – Budget Parking Souterrain

Délibération N°01c

Compte de gestion du receveur – Exercice 2022 - Budget Blanc Mont

Délibération N°01d

Compte de gestion du receveur – Exercice 2022 - Budget Aménagement de la zone Rousseau

Délibération N°02a

Compte Administratif 2022 - Budget Principal

Délibération N°02b

Compte Administratif 2022 - Budget Parking Souterrain

Délibération N°02c

Compte Administratif 2022 - Budget du Lotissement Blanc Mont

Délibération N°02d

Compte Administratif 2022 - Budget Aménagement de la zone Rousseau

Délibération N°03a

Affectation du résultat 2022 - Budget Principal

Délibération N°03b

Affectation du résultat 2022 - Budget Lotissement Blanc Mont

Délibération N°04a

Budget primitif 2023 - Budget Principal

Délibération N°04b

Budget primitif 2023 - Budget Parking Souterrain

Délibération N°04c

Budget primitif 2023 - Budget Lotissement Blanc Mont

Délibération N°04d

Budget primitif 2023 - Budget Aménagement de la Zone Rousseau

Délibération N°05

Budget 2023 - Vote des taux de fiscalité

Délibération N°06

Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2023

Délibération N°07

GIE Convergence – Convention de services

Délibération N°08

Acquisition parcelle BP 75 - Avenue du Maréchal Foch

Délibération N°09

Cession d’une portion de la parcelle BM 224 à Monsieur DECUIR

Délibération N°10

Cession d’une portion de la parcelle BN 133 à Monsieur et Madame CHAMAUX

Délibération N°11

Cession d’une portion de la parcelle BN 133 à Monsieur et Madame LAUREAU

Délibération N°12

Cession portion BL 123 Avenue Jean Monnet

Délibération N°13

Convention d’occupation domaniale pour le réseau de communications électroniques de SFR FIBRE SAS -

Délibération N°14

Déclassement anticipé du domaine public constitué d'une partie de la Place Gay Lussac, des rues Descartes et Bernard Palissy et d’une partie de la parcelle AX 468

Délibération N°15

Cession d'une partie de la Place Gay Lussac, des rues Descartes et Bernard Palissy et d’une partie de la parcelle AX 468

Délibération N°16

Lotissement Voltaire Rétrocession de la voirie et des espaces communs publics

Délibération N°17

Création d’une brigade cynophile au sein de la Police Municipale

Délibération N°18

Association ARVIF Subvention 2023

Délibération N°19

Pôle Petite Enfance Programme d’investissement 2023 – Demande de subvention

Délibération N°20

Tarifs des services périscolaires et extrascolaires du 1er septembre 2023 au 31 août 2024

Délibération N°21

Périmètres scolaires - Modification

Délibération N°22

Programme d’investissement 2023 - Accueils de loisirs et activités périscolaires - Demande de subvention CAF

Délibération N°23

Subventions pour la pratique du sport de haut niveau par équipe Exercice 2023

Délibération N°24

Associations sportives laonnoises Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2023

Délibération N°25

Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif

Délibération N°26

Associations utilisatrices de la Piscine Patinoire le Dôme- Attribution de subventions 2023 pour l’aide à la location de l’équipement

Délibération N°27

Boutique éphémère - Tarifs d’occupation du local commercial pour chaque créateur

Délibération N°28

Lancement d’une concession d’aménagement

Délibération N°29

Création d’une commission communale pour les concessions d'aménagement

Délibération N°30

Aisne Partenariat Investissement (API) - Programme 2023 - Demandes de subvention

Délibération N°31

Aisne Partenariat Voirie Programme 2023 – Demandes de subvention

Délibération N°32

Restauration des toitures, des corniches et des vitraux du chœur et du transept de l’ancienne cathédrale - Demandes de subvention DRAC, Conseil départemental et Conseil régional des Hauts de France

Délibération N°33

Tableau des effectifs - Modifications

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