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Retransmissions des conseils municipaux
Délibération du conseil municipal
Conseil municipal du mardi 06 avril 2021
Délibération N°01a
Compte de gestion du receveur – Exercice 2020 - Budget Principal
Délibération N°01b
Compte de gestion du receveur - Exercice 2020 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°01c
Compte de gestion du receveur – Exercice 2020 - Budget Aménagement de la zone Rousseau
Délibération N°01d
Compte de gestion du receveur - Exercice 2020 - Budget Blanc Mont
Délibération N°02a
Compte Administratif 2020 - Budget Principal
Délibération N°02b
Compte Administratif 2020 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°02c
Compte Administratif 2020 - Budget Aménagement de la zone Rousseau
Délibération N°02d
Compte Administratif 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2020 - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°04a
Budget primitif 2021 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget primitif 2021 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°04c
Budget primitif 2021 - Budget Zone Rousseau
Délibération N°04d
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Compte de gestion du receveur - Exercice 2020 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°01c
Compte de gestion du receveur – Exercice 2020 - Budget Aménagement de la zone Rousseau
Délibération N°01d
Compte de gestion du receveur - Exercice 2020 - Budget Blanc Mont
Délibération N°02a
Compte Administratif 2020 - Budget Principal
Délibération N°02b
Compte Administratif 2020 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°02c
Compte Administratif 2020 - Budget Aménagement de la zone Rousseau
Délibération N°02d
Compte Administratif 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2020 - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°04a
Budget primitif 2021 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget primitif 2021 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°04c
Budget primitif 2021 - Budget Zone Rousseau
Délibération N°04d
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Compte de gestion du receveur - Exercice 2020 - Budget Blanc Mont
Délibération N°02a
Compte Administratif 2020 - Budget Principal
Délibération N°02b
Compte Administratif 2020 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°02c
Compte Administratif 2020 - Budget Aménagement de la zone Rousseau
Délibération N°02d
Compte Administratif 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2020 - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°04a
Budget primitif 2021 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget primitif 2021 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°04c
Budget primitif 2021 - Budget Zone Rousseau
Délibération N°04d
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Compte Administratif 2020 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°02c
Compte Administratif 2020 - Budget Aménagement de la zone Rousseau
Délibération N°02d
Compte Administratif 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2020 - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°04a
Budget primitif 2021 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget primitif 2021 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°04c
Budget primitif 2021 - Budget Zone Rousseau
Délibération N°04d
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Compte Administratif 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°03a
Affectation du résultat 2020 - Budget Principal
Délibération N°03b
Affectation du résultat 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°04a
Budget primitif 2021 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget primitif 2021 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°04c
Budget primitif 2021 - Budget Zone Rousseau
Délibération N°04d
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Affectation du résultat 2020 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°04a
Budget primitif 2021 - Budget Principal
Délibération N°04b
Budget primitif 2021 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°04c
Budget primitif 2021 - Budget Zone Rousseau
Délibération N°04d
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Budget primitif 2021 - Budget Parking Souterrain
Délibération N°04c
Budget primitif 2021 - Budget Zone Rousseau
Délibération N°04d
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Budget primitif 2021 - Budget Lotissement Blanc Mont
Délibération N°05
Budget 2021 - Vote des taux de fiscalité
Délibération N°06
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Autorisation de programme, autorisation d’engagement et crédits de paiement 2021
Délibération N°07
Maison de Retraite Départementale de l’Aisne : demande de réitération de garantie d'emprunt – Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
Délibération N°08
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
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Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
GIE Convergence – Convention de services
Délibération N°09
Acquisition des parcelles BZ 129, BZ 130, BZ 131 et BZ 132 Chemin Vert
Délibération N°10
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Déclassement du domaine public Allée de la Chênaie
Délibération N°11
Concession d’aménagement ZAC Ile de France - Bilan final et protocole transactionnel de fin d’opération
Délibération N°12
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Piste cyclable de Leuilly à Ardon - Acquisitions amiables ou par expropriation
Délibération N°13
OPAH RU - DELEGATION AU MAIRE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS
Délibération N°14
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Service Culture - Tarifs saison culturelle 2021-2022
Délibération N°15
MAL - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dans le cadre de l'appel à projet « Art et Jardins en scène 2021 »
Délibération N°16
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Création d’un Conseil Municipal d’Enfants et de Jeunes (CMEJ)
Délibération N°17
PLIE - Validation du partenariat avec La Maison de l’Emploi et de la Formation pour le suivi des clauses d’insertion
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Délibération N°18
Tarif spécifique pour les établissements petite enfance
Délibération N°19
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Année scolaire 2021/2022 Avis sur les mesures de carte scolaire
Délibération N°20
Périmètres scolaires – Modification
Délibération N°21
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Associations sportives laonnoises - Attribution de subventions de fonctionnement – Exercice 2021
Délibération N°22
Enfouissement des réseaux aériens - Rue Pasteur
Délibération N°23
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal
Délibération N°24
Convention de délégation de l’exercice de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon et la Ville
Mise en vente de véhicules et de la balayeuse EUROVOIRIE du Centre Technique Municipal