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Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Conseil municipal du lundi 15 juin 2020

Délibération N°01

Constitution des commissions municipales permanentes

Délibération N°02

Constitution de la commission d’appel d’offres

Délibération N°03

Constitution de la commission d’ouverture des plis instituée dans le cadre de la procédure de délégation de service public

Délibération N°04

Désignation des représentants de la Ville au conseil d’exploitation du Parking souterrain

Délibération N°05

Fixation du nombre de représentants de la Ville au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Délibération N°06

Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Délibération N°07

Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration de l'ensemble des cuivres naturels

Délibération N°08

Désignation des représentants de la Ville à l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne

Délibération N°09

Désignation des représentants de la Ville aux assemblées de la Société d’Equipement du Département de l’Aisne

Délibération N°10

Désignation des représentants de la Ville au conseil d’administration du Centre d’Information Jeunesse

Délibération N°11

Désignation d’un représentant de la Ville au conseil d’administration du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires

Délibération N°12

Désignation des représentants de la Ville aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement

Délibération N°13

Désignation des représentants de la Ville aux conseils d’école

Délibération N°14

Désignation d’un représentant de la Ville au conseil d’administration de l’Institut Universitaire de Technologie de l’Aisne

Délibération N°15

Désignation d'un représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Général de LAON

Délibération N°16

Désignation d’un représentant de la Ville au conseil d’administration de la Maison de Retraite Départementale

Délibération N°17

Désignation d'un représentant de la Ville à l'assemblée générale et spéciale SPL-Xdémat

Délibération N°18

Désignation d’un représentant de la Ville à la Défense

Délibération - 19

Constitution de la commission consultative des services publics locaux

Délibération N°20

Désignation d’un représentant de la Ville au Comité National d’Action Sociale

Délibération N°21

Désignation d’un représentant de la Ville au Groupement Régional de Santé Publique

Délibération N°22

Désignation des membres de la commission locale du secteur sauvegardé

Délibération N°23

Commission communale des impôts directs - Etablissement de la liste des contribuables susceptibles d'être désignés comme membres

Délibération N°24

Désignation des représentants de la Ville à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées

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