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Retransmissions des conseils municipaux
Délibération du conseil municipal
Conseil municipal du lundi 24 septembre 2018
Délibération N°01
Décision modificative n°1 Budget Principal
Délibération N°02
Décision modificative n°1 Budget Assainissement
Délibération N°03
Admission en non valeur
Délibération N°04
Extinction de créances
Délibération N°05
Régie de recettes - Demande de remise gracieuse
Délibération N°06
Tarifs redevances télécoms 2018
Délibération N°07
Mutualisation des services
Refacturation du personnel et des interventions
Exercice 2017
Délibération N°08
Approbation du rapport de la CLETC
Délibération N°09
Foyer Rémois : demande de réitération de garantie d'emprunt
Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°10
Prise en charge du montant de la franchise due par les agents à leurs assureurs en cas de sinistre
à l'occasion d'un déplacement professionnel
Délibération N°11
Indemnisation d'agent de la Ville
Délibération N°12
Indemnisation de tiers
Délibération N°13
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »
Délibération N°14
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Décision modificative n°1 Budget Assainissement
Délibération N°03
Admission en non valeur
Délibération N°04
Extinction de créances
Délibération N°05
Régie de recettes - Demande de remise gracieuse
Délibération N°06
Tarifs redevances télécoms 2018
Délibération N°07
Mutualisation des services
Refacturation du personnel et des interventions
Exercice 2017
Délibération N°08
Approbation du rapport de la CLETC
Délibération N°09
Foyer Rémois : demande de réitération de garantie d'emprunt
Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°10
Prise en charge du montant de la franchise due par les agents à leurs assureurs en cas de sinistre
à l'occasion d'un déplacement professionnel
Délibération N°11
Indemnisation d'agent de la Ville
Délibération N°12
Indemnisation de tiers
Délibération N°13
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »
Délibération N°14
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Extinction de créances
Délibération N°05
Régie de recettes - Demande de remise gracieuse
Délibération N°06
Tarifs redevances télécoms 2018
Délibération N°07
Mutualisation des services
Refacturation du personnel et des interventions
Exercice 2017
Délibération N°08
Approbation du rapport de la CLETC
Délibération N°09
Foyer Rémois : demande de réitération de garantie d'emprunt
Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°10
Prise en charge du montant de la franchise due par les agents à leurs assureurs en cas de sinistre
à l'occasion d'un déplacement professionnel
Délibération N°11
Indemnisation d'agent de la Ville
Délibération N°12
Indemnisation de tiers
Délibération N°13
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »
Délibération N°14
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Tarifs redevances télécoms 2018
Délibération N°07
Mutualisation des services
Refacturation du personnel et des interventions
Exercice 2017
Délibération N°08
Approbation du rapport de la CLETC
Délibération N°09
Foyer Rémois : demande de réitération de garantie d'emprunt
Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°10
Prise en charge du montant de la franchise due par les agents à leurs assureurs en cas de sinistre
à l'occasion d'un déplacement professionnel
Délibération N°11
Indemnisation d'agent de la Ville
Délibération N°12
Indemnisation de tiers
Délibération N°13
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »
Délibération N°14
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Approbation du rapport de la CLETC
Délibération N°09
Foyer Rémois : demande de réitération de garantie d'emprunt
Réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°10
Prise en charge du montant de la franchise due par les agents à leurs assureurs en cas de sinistre
à l'occasion d'un déplacement professionnel
Délibération N°11
Indemnisation d'agent de la Ville
Délibération N°12
Indemnisation de tiers
Délibération N°13
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »
Délibération N°14
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Prise en charge du montant de la franchise due par les agents à leurs assureurs en cas de sinistre
à l'occasion d'un déplacement professionnel
Délibération N°11
Indemnisation d'agent de la Ville
Délibération N°12
Indemnisation de tiers
Délibération N°13
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »
Délibération N°14
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Indemnisation de tiers
Délibération N°13
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »
Délibération N°14
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Dispositif et convention « Action Cœur de Ville »- OPAH et RU - Délégation par la Communauté d’Agglomération du Pays de Laon
Délibération N°15
Subvention annuelle 2018 à destination des deux associations de commerçants de la Ville :
l'association des commerçants de la cité médiévale
et l'association des commerçants de l'Espace Commercial de Vaux
Délibération N°16
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Acquisition immeuble 15 et 16 place Victor Hugo
Délibération N°17
Vente de l'immeuble 35 bis rue 13 octobre 1918
Délibération N°18
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Déclassement du domaine public Chemin dit « Voyeu du gros chêne »
Délibération N°19
Acquisition de la pharmacie de l’îlot commercial Quartier Champagne
Délibération N°20
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Dénomination d'un Rond-Point
Délibération N°21
Subvention exceptionnelle à l'association Festival de Laon
Délibération N°22
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
MAL - Tarifs saison culturelle 2018-2019
Complément Tarif CinéMAL
Délibération N°23
Subventions pour manifestation ou action à caractère sportif
Délibération N°24
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Terrain multisports
Demande de subvention au Conseil Régional
Délibération N°25
Action de remobilisation intitulée « Laon’vert »
Demande de subvention au Conseil Départemental
Délibération N°26
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Demande d'agrément au titre de l'engagement de service civique
Délibération N°27
Tableau des effectifs - Modifications
Délibération N°28
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Vacations sur l'animation cérébrale seniors -
Modalités de rémunération
Délibération N°29
Taxe Foncière - Abattement en faveur des magasins et boutiques au sens de l'article 1498
dont la surface principale est inférieure à 400 m² et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial
Délibération -
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement
Année 2017
Délibération -
GRDF – Compte rendu d'activité de la concession 2017
Délibération -
USEDA – Rapport d'activités 2017
USEDA – Rapport d'activités 2017