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Compte administratif 2009 - Zone Rousseau
Mes chers collègues,
Le compte administratif de l’exercice 2009, Aménagement de la Zone Rousseau, présente, en terme de réalisation, les opérations et résultats suivants :
A – DEPENSES :
Chapitre 040 - Opérations d’ordre de transfert entre sections 623.897,49
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 623.897,49
B – RECETTES :
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
RESULTAT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
A – DEPENSES 623.897,49
B – RECETTES 0,00
D’où un besoin de financement de 623.897,49
A – DEPENSES
Chapitre 011 - Charges à caractère général 623.897,49
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 623.897,49
B – RECETTES
Chapitre 042 - Opérations d’ordre de transfert entre sections 623.897,49
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 623.897,49
RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
A – DEPENSES 623.897,49
B – RECETTES 623.897,49
D’où un résultat de 0,00
A – DEPENSES :
Chapitre 011 - Charges à caractère général 77.262,51
TOTAL DES REPORTS DE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 77.262,51
B – RECETTES :
TOTAL DES REPORTS DE RECETTES DE FONCTIONNEMENT 0,00
SOLDE DES REPORTS DE FONCTIONNEMENT
A – DEPENSES 77.262,51
B – RECETTES 0,00
D’où un résultat de 77.262,51
Il résulte de ces opérations, les résultats suivants :
RESULTAT DE CLÔTURE
1 – d’investissement - 623.897,49
2 – de fonctionnement 0,00
Soit un résultat de clôture de - 623.897,49
RESULTAT CUMULE
1 – d’investissement - 623.897,49
2 – de fonctionnement - 77.262,51
Soit un résultat cumulé de - 701.160,00
AUSSI, MES CHERS COLLEGUES, LA COMMISSION DES FINANCES AYANT ETE ENTENDUE, ET APRES EN AVOIR DELIBERE, JE VOUS DEMANDE DE BIEN VOULOIR :
- APPROUVER le compte administratif de l’exercice 2009, Aménagement de la Zone Rousseau, tel qu’il vient de vous être présenté ainsi que le document annexé à cette délibération.
*
LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE, ADOPTE A L’UNANIMITE
LES CONCLUSIONS DU PRESENT RAPPORT