Accueil 〉 Mairie 〉 L'équipe municipale 〉 Retransmissions des conseils municipaux > Délibération du conseil municipal
Accueil 〉 Mairie 〉 L'équipe municipale 〉 Retransmissions des conseils municipaux > Délibération du conseil municipal
Marchés
Convention
Règlements de fonctionnement pour la petite enfance
Conventions
Droit de préemption urbain
Compte de gestion du receveur - Exercice 2013 - Budget Principal
Compte de gestion du receveur - Exercice 2013 - Assainissement
Compte de gestion du receveur - Exercice 2013 - Eau Potable
Compte de gestion du receveur - Exercice 2013 - Parking Souterrain
Compte de gestion du receveur - Exercice 2013 - Zone Rousseau
Compte de gestion du receveur Exercice 2013 - Lotissement Allégrini
Compte Administratif 2013 - Budget Principal
Compte Administratif 2013 - Assainissement
Compte Administratif 2013 - Eau Potable
Compte Administratif 2013 - Parking Souterrain
Compte Administratif 2013 - Zone Rousseau
Compte Administratif 2013 - Lotissement Allégrini
Affectation du résultat 2013 - Budget Principal
Affectation du résultat 2013 - Budget Assainissement
Affectation du résultat 2013 - Budget Eau Potable
Budget Supplémentaire 2014 - Budget Principal
Budget Supplémentaire 2014 - Budget Assainissement
Budget Supplémentaire 2014 - Budget Eau Potable
Budget Supplémentaire 2014 - Budget Parking Souterrain
Budget Supplémentaire 2014 - Budget Zone Rousseau
Autorisations de programme et crédits de paiement - Révisions dans le cadre du Budget Supplémentaire 2014
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine 2013
Recettes Conservatoire – Année 2013-2014 - Reversement à la Communauté d'agglomération du Pays de Laon - dans le cadre du transfert de compétences
Règlement intérieur du conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville à l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne
Indemnisation d'un tiers
Camping de la Chênaie - Bail emphytéotique administratif - Emprise
Rue Cité Grand Cour à Ardon - Bien vacant sans maître parcelle BI 18
Bail emphytéotique - Partie du domaine de la Solitude
Rue Léon Blum - Acquisition de la parcelle AX 84
Rue Quesnay - Acquisition de la parcelle ZK 491
Bassin du Plumat - Acquisition des parcelles ZL 77 et 78
Extension du cimetière d'Ardon - Acquisition des parcelles BK 71 et 68
Acquisition de locaux 3, place du Général Leclerc
Rue Georges Mandel - Vente de terrain à madame CHATELAIN et monsieur FALLI
Lotissement Allégrini - Vente du lot n°4
Cour de l'école Louise Macault - Vente de terrain à messieurs BOUMAKEL et DELAVAL
Classement dans le domaine public des rues Louis Cotte, Maximilien Melleville, Étienne Midoux et d'une partie de la rue du Mont Blanc
Déclassement d'une portion du chemin de Laneuville à Semilly
Solidarités - Attribution de subventions 2014 aux associations
Pôle gérontologie - Projets 2014 - Demande de subvention
Pôle petite enfance - Programme d’investissement 2014 - Demande de subvention
Associations culturelles - Subventions 2014
Maison des arts et loisirs - Tarifs saison culturelle 2014 - 2015
Maintenance des grandes orgues - Demande de subvention départementale - Année 2014
Services culturels - Ateliers pédagogiques - Tarifs 2014-2015
Education-Jeunesse - Tarifs 2014-2015
Réforme des rythmes scolaires - Approbation du Projet Educatif de Territoire
Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel
Subvention exceptionnelle pour la pratique du sport de haut niveau olympique et non olympique
Acceptation du programme de voirie 2014 sur les cantons de Laon Nord et Sud
Aménagement urbain du boulevard Pierre Brossolette - Avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre
Aménagements extérieurs du quartier de la Cité du Nord - Convention OPH de LAON-Ville de LAON
Aménagement aire de jeux rue Marc Sangnier - Convention OPH de LAON - Ville de LAON
Station d'épuration - Mise en place d'un scanner à corrélation croisée
Renouvellement et actualisation du contrat de concession gaz
Démolition de la passerelle sur voies SNCF entre le boulevard Gras Brancourt et la rue Victor Basselet - Convention entre la Ville et la SNCF relative aux études et travaux
Restauration de la Chapelle des Templiers - Demande de subventions
Réfection des toitures de la cathédrale - 1ère tranche de travaux complémentaires et tranche conditionnelle - Demande de subventions
Réfection des couvertures et charpentes de la cathédrale - Avenants aux marchés de travaux
Journées « eau et nature » des 27 et 28 juin 2014 - Demande de subvention
Assainissement - Application de la taxe de non raccordement
Création d'un comité technique et CHSCT commun entre la collectivité et le centre communal d'action sociale
Animation périscolaire - Création d'un chantier d'insertion
Transfert de compétence transport - Cessation de la convention de reprise de personnel
Poste de coordonnateur du Programme de réussite éducative - Création
Poste d'attaché chargé de la cohésion sociale - Création
Tableau des effectifs - Modifications
Rapport annuel du délégataire du service public des abattoirs de LAON - Année 2013
Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2013
Rapport annuel du délégataire des services de l'eau et de l'assainissement - Année 2013