Retransmissions des conseils municipaux

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Indemnisation de tiers

Avis sur les mesures de carte scolaire - Rentrée 2013-2014

Frais de scolarisation - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2013-2014

Soutien financier aux séjours scolaires

Classes de perfectionnement - Participation forfaitaire du Département aux frais de repas

Associations culturelles - Subventions 2013

MAL - Programmation de spectacles vivants 2012-2013 - Demande de subvention à la DRAC

MAL - Programmation arts plastiques 2012-2013 - Demande de subvention à la DRAC

Numérisation de manuscrits médiévaux - 7ème tranche - Demande de subvention à la DRAC

Programme de restauration partielle et fixation des objets mobiliers du Département de l'Aisne - Demande de subvention pour la restauration de tableaux de l'église d'Ardon

Subventions pour manifestations ou actions sportives à caractère exceptionnel

Subventions exceptionnelles pour la pratique du sport de haut niveau par équipe 2013

Subvention à l'association ATMO Picardie

Remplacement des menuiseries de l'Hôtel de Ville - Attribution du marché de travaux

Restauration de la chapelle des Templiers - Demandes de subventions

Contrat global pour l'eau - Demande de subvention pour l'animation - Année 2013

Journée mondiale de l'eau - Demande de subvention

Avenue Foch - Enfouissement des réseaux électrique et téléphonique

Rue du rempart Saint-Just et promenade Saint Just - Enfouissement des réseaux électrique, d'éclairage public et téléphonique

Lotissement Allégrini - Vente du lot n° 7

Acquisition de la parcelle BL 190 rue Marguerite Clerbout

Mise en conformité des conditions d'attribution des coefficients de l'indemnité d'exercice de mission

Mise en conformité des conditions d'attribution des coefficients de l'indemnité spécifique de service

Rémunération des agents d'encadrement et d'animation des activités de loisirs

Tableau des effectifs - Modifications