Retransmissions des conseils municipaux

Délibération du conseil municipal

Conseil municipal du lundi 14 décembre 2009

Délibération N°01

Budget Primitif 2010 - Budget Principal

Délibération N°02

Budget Primitif 2010 - Eau Potable

Délibération N°03

Budget Primitif 2010 - Assainissement

Délibération N°04

Budget Primitif 2010 - Parking Souterrain

Délibération N°05

Budget Primitif 2010 - Zone Rousseau

Délibération N°06

Réfection des toitures de la cathédrale - Mission étude diagnostic

Délibération N°07

Cathédrale - Travaux de grosses réparations

Délibération N°08

Garantie d'emprunt Logivam prêt PLUS - Construction d'un ensemble immobilier de 62 logements locatifs sociaux

Délibération N°09

Garantie d'emprunt Logivam prêt PLUS foncier - Construction d'un ensemble immobilier de 62 logements locatifs sociaux

Délibération N°10

Garantie d'emprunt CIL - Construction de 48 logements rue Eugène Vasseur

Délibération N°11

Taxe locale sur la publicité extérieure - Dispositif d'exonération

Délibération N°12

Indemnisation des particuliers

Délibération N°13

Contrat éducatif local 2010 - 2012

Délibération N°14

MAL - Programmation arts plastiques 2009 - 2010 - Demande de subventions à la DRAC

Délibération N°15

MAL - Programmation spectacles vivants 2010 - Demande de subventions à la DRAC

Délibération N°16

Subventions exceptionnelles pour pratique de sport de haut niveau individuel

Délibération N°17

Travaux dans les locaux scolaires - Programme 2010 - Demande de subvention

Délibération N°18

Requalification des abattoirs - Attribution de travaux

Délibération N°19

Requalification des abattoirs - Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°20

Concours maîtrise d'œuvre - Maison pour Tous

Délibération N°21

Signature contrat global pour l'eau

Délibération N°22

Les Blancs Monts - Acquisition de terrains au groupe Finaxiom

Délibération N°23

Lotissement des Blancs Monts - Acquisition de terrains à la SEDA

Délibération N°24

Tableau des effectifs - Modifications

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